Accouchement sous X : doit-il toujours priver le père biologique du droit de visite ?

Bonjour

Il arrive que le géniteur ne pèse pas lourd dans l’espèce humaine. On se souvient de ce jugement de Salomon rendu à Nantes, puis à Rennes. Une femme accouche sous X. Le père biologique l’apprend, veut récupérer son enfant, apprend que ce dernier vient d’être placé en vue d’être adopté. Engage une action en justice. Gagne en première instance. Perd en appel. Dit sa douleur. Où l’on apprend incidemment que tout lui est refusé. Y compris un droit de visite. La femme (qui n’est plus la mère) se tait. Le couple adoptif est satisfait ou, plus précisément, se dit soulagé.

Célestin, Paul, Hugo

Tout cela, pour résumer, au nom de l’intérêt de l’enfant (son père biologique vient de sortir de prison….) En restera-t-on là ? Rien n’est moins sûr, comme le racontent certaines chansons. Le sang, la loi, le droit, l’amour, la haine. Sans oublier le conseil général de Loire-Atlantique. On voit bien que tout cela est éminemment complexe, proprement tragique. Le conseil général avait prénommé l’enfant Célestin, Paul, Hugo. Son père voulait Brandon. C’est dire.

Qui peut démêler l’écheveau ? Dans de telles situations les passions égarent – que ferais-je si j’étais le père, la mère, le juge, le conseiller général de Loire-Atlantique etc. ? Il faut parvenir à raisonner sinon en droit, du moins avec ses outils. De ce point de vue la jurisprudence est une assez bonne boîte à lumières. C’est grâce à elle que Caroline Eliacheff nous éclairait, il y a quelques jours, sur France Culture. On peut l’entendre ici.

Que nous dit d’éclairant cette pédopsychiatre – psychanalyste non dénuée de bon sens ? Extraits :

« L’accouchement sous X est peu fréquent  et il est encore plus inhabituel que le géniteur reconnaisse l’enfant et souhaite l’élever. Le père est le grand oublié mais dans la plupart des cas, cet effacement l’arrange.(..) Cela fait des années que l’accouchement sous X et l’adoption plénière qui rompt tous liens avec la famille d’origine devraient être aménagés pour permettre aux enfants qui le souhaitent de savoir de qui ils sont issus.

Ici le problème est celui de l’éviction des pères par la femme qui, en accouchant sous X, prive son compagnon de toute paternité. Les propositions ne manquent pas pour tenter de concilier et non d’opposer les différentes parties. C’est la volonté politique qui manque. Pourtant, la violence et l’insécurité subies par cet enfant, ses parents adoptifs et son père biologique devraient être évitées. S’arracher un enfant est toujours un drame mettant en scène des intérêts divergents. Drame relativement courant dans les divorces difficiles, drame assez exceptionnel entre parents adoptifs et parents biologiques. Dans ces cas-là, les juges tranchent, prenant des décisions radicales et contradictoires, toujours au nom de l’intérêt de l’enfant. » Au nom de l’intérêt de l’enfant ?

Affaire Novack.

« Dans les années 60, la fameuse affaire Novack où des parents par le sang et une famille adoptive s’étaient arrachés un enfant pendant de longues années avait eu pour conséquence la loi du 11 juillet 1966 stipulant que « le placement en vue d’adoption fait obstacle à tout établissement ultérieur de la filiation. » La loi n’a pas changé mais une autre affaire, concernant aussi un enfant né sous X a fait bouger les lignes.

Affaire Benjamin

Benjamin naît dans l’anonymat le 14 mai 2000. Déclaré adoptable deux mois plus tard, il est confié à l’âge de 4 mois aux époux Fau qui, huit mois plus tard déposent une requête en adoption plénière. Deux mois après cette requête le même tribunal est saisi d’une demande de restitution par M. Peter, père biologique de l’enfant qu’il a reconnu avant sa naissance.  Ignorant la date et le lieu de l’accouchement, il n’a pu en retrouver la trace qu’après le placement de son enfant dans la famille Fau. La machine judiciaire se met en marche, les arguments pour l’adoption de Benjamin s’opposent à ceux des droits du père biologique.

Comment en effet concilier des droits légitimes mais à première vue inconciliables : droit de l’enfant à bénéficier d’une sécurité juridique et affective, à connaître et si possible à vivre avec ses parents biologiques ; droit des mères à accoucher dans le secret ; droit des pères à reconnaître et à élever leur enfant ; droit des parents adoptifs à élever leur enfant dans un cadre juridique stable.

En 2003, le TGI de Nancy ordonne la restitution de l’enfant à M. Peter. La cour d’appel, tout aussi brutalement, infirme ce jugement et prononce l’adoption plénière de Benjamin par les époux Fau. La Cour de cassation casse les arrêts de la cour d’appel en s’appuyant sur la Convention internationale des droits de l’enfant selon laquelle « l’enfant a, dès sa naissance et dans la mesure du possible le droit de connaître ses parents ». Au final, la cour d’appel de Reims a  fait preuve d’un  discernement peu commun bien qu’au terme de  six ans de procédure en prononçant l’adoption simple de Benjamin par les époux Fau et en fixant un droit de visite pour le père biologique reconnaissant ses efforts constants pour se rapprocher de son fils.

 Première fois

« C’était la première fois que la Cour de cassation admettait que l’accouchement sous X ne faisait pas obstacle aux droits du père qui avait reconnu l’enfant avant sa naissance, nous rappelle Mme Eliacheff.  Si l’on regrette la longueur de la procédure et les souffrances entraînées, on doit reconnaître que la pluriparentalité n’a pas fait peur aux juges. Benjamin a des parents adoptifs qui l’ont élevé dans des conditions difficiles sans avoir pu établir le lien de filiation qu’ils avaient souhaité,  un père biologique qui l’a reconnu et qu’il verra s’il le souhaite. Sa mère biologique y perdra peut-être son anonymat.

« Que suis-je, où suis-je, où vais-je et d’où suis-je tiré » écrivait Voltaire dans son poème sur le tremblement de terre  de Lisbonne.La justice, elle, tremble quand les enfants lui posent ces questions. »

Tremblements

Il y a aussi cette formule venue, sans doute, de la Grèce antique : « Qui est ton père ?  -Ma mère m’a dit que … » En Loire-Atlantique, Célestin, Paul, Hugo (qui n’est pas Brandon) ne connaîtra pas (officiellement) sa mère qui a choisi de disparaître sous X. Il apprendra bientôt (ou un peu plus tard) qu’un homme existe qui est son père, qui a voulu l’élever mais qui n’a pas pu. Peut-être le sent-il déjà ? Un homme qui, lui, sait qui est la mère de cet enfant qui n’est pas le sien. Un homme à qui d’autres hommes et femmes ont interdit qu’il puisse venir le visiter.

Puis la Loire va couler sous les ponts de Nantes. S’il lit Voltaire, un jour cet enfant devenu grand  tombera sur « Que suis-je, où suis-je, où vais-je et d’où suis-je tiré ». Il est possible, alors, qu’il se mette à trembler.

A demain

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