Bonjour

Ce fut une belle nuit. Irancy, Coulanges-la-Vineuse, Chablis, Vézelay, Luberon, Ventoux, Côtes du Rhône. Condrieu, Château-Grillet, Côte-Rôtie, Saint-Joseph. Menetou-Salon,  Reuilly, Quincy,  Coteaux du Giennois de Pouilly. Le Champagne est le roi des vins.

Avant l’aube les députés purent souffler : le cap alcool était franchi. En douceur et avec cet enragement adolescent qui accompagne depuis plus d’un siècle tous les débats politiques traitant du vin et de l’alcoolisme. Ainsi, dans la nuit du1^er au 2 avril :

« Mme la présidente : La parole est à M. Bernard Perrut.

Bernard Perrut. Madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes tous attachés aux fondements de la politique publique en matière de lutte contre l’alcoolisme et les comportements excessifs car ceux-ci peuvent effectivement mettre en péril la santé et la vie – je pense en particulier à la pratique du binge drinkingchez les jeunes. Bien évidemment, il faut agir. (…)

Nous sommes toutefois favorables à la clarification de la loi, comme en témoigne l’amendement adopté en commission visant à définir la publicité et à distinguer clairement ce qui relève de l’information, de la création artistique, culturelle, de la promotion de nos communes et de nos territoires, bref, à ne pas faire condamner les journalistes qui parlent de nos régions.

Yves Fromion. Très bien !

Prohibition

Bernard Perrut. Néanmoins, madame la ministre, on peut s’inquiéter de ce que ce texte présente un certain nombre d’évolutions inacceptables qui porteraient un grave préjudice à la filière viticole, laquelle représente à la fois un patrimoine, une histoire, une culture, une économie, une activité touristique. Elle est notre fierté.

Par conséquent, ne sombrons pas dans cette facilité qui consiste à assimiler le vin à un produit nocif et à laisser la définition du message à la volonté du seul ministère de la santé, qui serait peut-être tenté d’enfermer la politique de santé dans une logique prohibitionniste..

Yves Fromion. Eh oui ! 

Bernard Perrut. …ce qui n’est pas acceptable. Il n’est pas non plus acceptable de modifier les règles d’affichage de la publicité, ni en limitant la taille des panneaux – ce qui n’est d’ailleurs pas applicable sur notre territoire en raison d’un certain nombre de règles sur lesquelles nous reviendrons –, ni en interdisant la publicité partout où se trouvent des établissements scolaires et des lieux de formation car cela reviendrait à l’interdire dans toutes nos communes…

Mme la présidente : Je vous prie de bien vouloir conclure.

Champagne

Bernard Perrut. …et dans toutes nos villes, ni en mettant un visuel sur les emballages et les bouteilles qui stigmatiserait le vin, c’est-à-dire ce patrimoine que les uns et les autres nous avons en partage. Ce qui serait grave (…)

Gérard Menuel. …qui participe aussi de l’économie touristique, bien défendue par votre collègue ministre des affaires étrangères chargé de ce secteur, lequel apporte tant au milieu rural. Je suis champenois, comme d’autres ici, et où que j’aille dans le monde, je vois que quand on prononce le mot « champagne », les yeux commencent à pétiller.

Vous voyez-vous offrir au bout du monde une bouteille de nos vins, savoir-faire historique de nos vignerons, barrée d’un message autre que celui déjà inscrit à ce jour et qui, à juste titre, prévient des dangers de l’abus d’alcool et non de celui du premier verre ?

Bernard Perrut. Impensable !

Gérard Menuel. Ce serait casser une dynamique économique qui fait vivre le monde rural et qui apporte plusieurs milliards d’excédents à notre balance commerciale. Le fait même d’avoir proposé cet élément dans l’article 4 témoigne d’un certain état d’esprit et d’un regard particulier en contradiction complète, d’ailleurs, avec les propos qui ont été tenus lors du Salon de l’agriculture par le chef de l’État et le Premier ministre, lequel a bien affirmé que la loi Évin ne serait pas renforcée.

Bernard Perrut. Tout à fait (…)

Savoie

Mme la présidente. La parole est à M. Martial Saddier.

Martial Saddier. Comme beaucoup de mes collègues du groupe UMP, je tiens à rappeler ma volonté sans faille de lutter contre les comportements excessifs en matière de consommation d’alcool, notamment pour protéger la jeunesse de notre pays. La loi Evin avait permis d’atteindre un équilibre en matière de consommation d’alcool, équilibre qui a d’ailleurs été défendu par le Président de la République lors du salon de l’agriculture. À l’occasion de la discussion sur l’article 4, je tiens à exprimer ma reconnaissance aux viticulteurs de France, notamment dans les départements de Savoie, première destination touristique mondiale, qui comprend 2 000 hectares de vignes et autant d’ambassadeurs. (…) Accorder au ministère de la santé le droit de modifier les règles d’étiquetage en matière de consommation d’alcool est de nature à le rompre.

Paul Giacobbi. Très bien !

Chablis

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Larrivé.

Guillaume Larrivé. Député de l’Yonne, j’ai l’honneur et la joie d’être le député d’Irancy, de Coulanges-la-Vineuse, des côtes d’Auxerre, du Coulangeois, mais aussi de Chablis, de Vézelay,…

Paul Giacobbi. Arrêtez, vous nous faites rêver !

Guillaume Larrivé. Autant de noms évocateurs, qui sont l’une des fiertés du patrimoine français. Je voudrais me faire le porte-parole des viticulteurs, des vignerons, mais aussi des professionnels de l’oenotourisme de notre territoire : laissez-les travailler, madame la ministre ! Nous sommes fiers d’être ce que nous sommes. Nous sommes Bourguignons, région où tous les terroirs de France sont représentés, et notre message est simple : laissez la viticulture rayonner, ne touchez pas à l’équilibre de la loi Evin, qui est stable depuis des années. Tant reste à faire en France pour surmonter des difficultés immenses ; ne portons pas atteinte à nos atouts ! Défendons vaillamment et ardemment la viticulture française, notamment bourguignonne.

Mme la présidente. La parole est à M. Gilles Lurton.

Bordelais

Gilles Lurton. Nous sommes bien sûr tous opposés à une consommation excessive d’alcool, notamment d’alcool fort, et favorables aux campagnes de consommation, en particulier à l’attention des plus jeunes, visant à diminuer ce type de consommation et à informer sur les risques qu’elle peut faire peser sur la santé mais également sur la sécurité routière. (…)

Il laisse craindre notamment la suppression de la référence : « L’abus d’alcool est dangereux pour la santé » et son remplacement par une mention comme « L’alcool est dangereux pour la santé ». Madame la ministre, comment peut-on détruire ainsi tout ce qui fonctionne bien dans notre pays ? Qui d’entre vous n’a pas, à un moment, apprécié de déguster autour d’une table une bonne bouteille de vin de nos terroirs, du Bordelais, de la Bourgogne et des autres régions évoquées à l’instant par mes collègues ? (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.)

Mme Martine Pinville. Ce n’est pas le sujet !

Gilles Lurton. Qui d’entre vous n’a pas éprouvé une certaine fierté à se retrouver en famille le dimanche autour d’une bonne table et d’une bonne bouteille ? Pourquoi vouloir toujours détruire ce qui fait nos traditions, ce lien qui peut nous unir à certains moments de la vie ? Au contraire, nous devrions passer notre temps à mettre en valeur les qualités de la production de nos terroirs, une culture qui fait la fierté de notre pays.

Yves Fromion. Très bien !

Condrieu

Mme la présidente. La parole est à M. Dino Cinieri.

Dino Cinieri. Nous sommes tous d’accords pour lutter contre l’alcoolisation massive des jeunes. C’est pourquoi nous avons soutenu l’amendement de notre collègue Jean-Pierre Door visant à rendre obligatoire la vérification de l’âge de toute personne achetant de l’alcool fort. (…)  Dans le département de la Loire, les syndicats viticoles et les organismes de défense et de gestion de Chavanay, Condrieu, Château-Grillet, Côte-Rôtie, Saint-Joseph…

Plusieurs députés du groupe UMP. Très bien. (Sourires.)

Dino Cinieri. …eh oui, mes chers collègues, comme ceux des trois vignobles du Forez roannais et de la vallée du Rhône, sans oublier les vins de pays, comme les viticulteurs de ce département, sont très inquiets. Ils investissent, emploient, forment et empruntent. J’espère, madame la ministre, que le bon sens sera cette nuit au rendez-vous. Comme mes collègues Jean-Pierre Decool et Bernard Gérard, respectivement président et vice-président du groupe d’études sur la filière brassicole, j’estime qu’il est essentiel de maintenir des boissons alcoolisées. L’abus est, quant à lui, un problème de comportement auquel il faut apporter les bonnes réponses : la solution n’est pas de stigmatiser les produits de notre terroir comme le vin, la bière, le cidre, ou la poire chère à notre collègue Marc Le Fur.(Sourires.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Vautrin.

Mme Catherine Vautrin. Le projet de loi que nous examinons, et plus particulièrement cet article 4, a trait à la santé publique. Dans ce cadre, il faut dire que nous voulons lutter contre l’abus d’alcool : chacun ici l’entend et personne ne dira le contraire.

En revanche, je crois qu’il faut, très simplement, que nous revenions à nos fondamentaux : oui, l’abus d’alcool est dangereux, mais le produit lui-même, dès lors qu’on le consomme avec modération, est excellent, surtout, bien sûr, s’il s’agit de champagne. (Rires et applaudissements sur divers bancs.) Un seul message doit nous réunir : seul l’abus est dangereux. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Michel Piron. Et l’usage recommandable.

Luberon

Mme la présidente. La parole est à M. Julien Aubert.

Julien Aubert. Je voudrais également me faire l’écho de l’inquiétude des producteurs de vin…

Plusieurs députés du groupe SRC. Ah.

Julien Aubert. …en particulier ceux du Vaucluse qui travaillent dans le cadre des appellations d’origine contrôlée Luberon, Ventoux et Côtes du Rhône.

Mme Martine Pinville. C’est insupportable ! (…)

Cahors

Mme la présidente. La parole est à Mme Dominique Orliac.

Michel Issindou. Un peu de Cahors ?(Sourires.)

Mme la présidente. La parole est à M. Arnaud Robinet.

Arnaud Robinet. Lutter contre l’alcoolisme ou l’abus d’alcool chez les jeunes est un devoir qui doit être soutenu par l’action publique que nous devons mener. Mais je crois que nous ne devons pas nous tirer une balle dans le pied. La France est connue pour sa gastronomie et pour son patrimoine gastronomique, mais également pour la qualité de ses vins.

Philippe Armand Martin. Et de son champagne !

Mousseux italien

Arnaud Robinet. Effectivement, également pour celle de son champagne, qui est le roi des vins. La France était le seul pays dans lequel, lors d’un grand prix de Formule 1, le vainqueur n’avait pas le droit de célébrer sa victoire en débouchant une bouteille de champagne ! Les Italiens, qui confectionnent un pseudo-vin effervescent, disent à leurs clients : achetez nos vins, les Français eux-mêmes disent que les leur sont mauvais pour la santé. On le voit, avec cet article 4, nous touchons presque à l’absurdité.

Il existe véritablement deux types d’alcool. Certes, il faut lutter contre lebinge drinking, contre les mélanges d’alcool, mais il faut également protéger cette culture et cette tradition qu’est la viticulture, car il s’agit de l’étendard de notre pays.

J’ai également une question relative à un amendement du rapporteur concernant l’affichage et la publicité consacrés aux boissons alcoolisées à proximité des établissements scolaires. En tant que député-maire de Reims, ville ô combien célèbre grâce à son vin, j’éprouve quelques difficultés à son égard car un certain nombre d’établissements scolaires, publics ou privés, s’y trouvent situés à proximité immédiate de maisons de champagne. Tel établissement est installé en face de la maison Krug, tel autre à côté de la maison Roederer ou de la maison Lanson.

Que dois-je donc faire ? Déplacer ces établissements scolaires, ou demander aux maisons de champagne de se délocaliser, d’aller ailleurs ou de s’installer à la campagne pour leur éviter d’exercer leurs activités à proximité d’un établissement scolaire ?

Michel Issindou. On a compris…

Quincy

Mme la présidente. La parole est à M. Yves Fromion.

Yves Fromion. Madame le ministre, les vignerons de Sancerre, de Menetou-Salon, de Reuilly, de Quincy, de Coteaux du Giennois et de Pouilly, nous écoutent ce soir,(Exclamations sur certains bancs du groupe SRC.)et ils sont extrêmement inquiets de ce qui se déroule dans cet hémicycle. Madame la ministre, beaucoup de choses extrêmement intelligentes ont été dites et je ne veux pas les répéter.

Alsace

Mme la présidente. La parole est à M. Frédéric Reiss.

Frédéric Reiss. (…) Pour le développement de la gastronomie française et de l’excellence de notre filière viticole, l’article 4 tel qu’il a été rédigé par la commission, pourrait entraîner une régression sans pareille. L’œnotourisme connaîtrait un coup de frein dont les conséquences pourraient être désastreuses. Que serait l’Alsace sans sa route du vin ?

Plusieurs députés du groupe UMP. Ça, c’est vrai !

Corse

Mme la présidente. La parole est à M. Paul Giacobbi.

Paul Giacobbi. Évidemment, madame la ministre, je ne saurais résister, face à ce florilège des terroirs de France, à la tentation d’y mêler rapidement le mien. La Corse est aussi un producteur avec différents terroirs.

Plus sérieusement, encore que l’avenir d’une filière ait de l’importance, il y a d’abord de la confusion. Un grand médecin, le professeur Jean Bernard, qui a été le pionnier de l’hématologie au niveau international et avait écrit un livre admirable,Le sang et l’histoire, avait rédigé un rapport sur la consommation de vin fondé sur l’idée que la consommation de vin, du moment qu’il s’agissait de vin de qualité, participait de la culture et n’altérait pas la santé. Je vous invite à relire ses livres. »

Avant François Mitterrand

Qui lit encore Jean Bernard ? Le document dont il est question date de 35 ans, précisément. Il avait été remis Avenue de Ségur à Jacques Barrot, alors ministre de la Santé. Il était intitulé « L’alcoolisme : rapport au Président de la République ». C’était avant François Mitterrand. On peut le voir ici.

Au lendemain du 1^er avril aucun des deux amendements contraires (déposés par deux députés socialistes…) n’a été adopté. Ce fut au final un  défoulement qualifié, à la buvette, de sympathique. Il eut ce mérite, assez rare, de donner à chacun le sentiment d’avoir remporté une victoire.

Dans quelques heures les mêmes s’attaquent au tabac. Aux cigarettes plus précisément, et à leurs paquets, que la ministre veut neutraliser. On ne touchera pas aux cigares : leurs coffrets sont des œuvres d’art.

A demain