Bonjour

Se réjouir, au nom de la liberté d’expression ? Regretter que cette même liberté puisse induire des croyances nuisibles aux intérêts de la santé publique ? C’est un rebondissement dans une déjà vieille affaire 1 – une affaire qui opposait le néoantivaccinal  Pr Henri Joyeux à l’institution ordinale : dans une décision du 19 juin 2018, la « chambre disciplinaire nationale » (juridiction indépendante du conseil national de l’Ordre) a donné raison au Pr Joyeux en annulant la décision de radiation prise à son endroit par la chambre disciplinaire de première instance de Languedoc-Roussillon. Et dans le même temps elle a rejeté la plainte du Conseil national de l’Ordre formée contre ce médecin plus qu’atypique.

Cette décision vient d’être communiquée à la presse par François-Patrice Battais. M. Battais est greffier en chef de la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins. Le caractère exceptionnel de cette communication a été prise au vu du « retentissement médiatique de cette affaire ». Quant au Conseil national de l’Ordre, il ne communique généralement pas sur les décisions des chambres disciplinaires – et ce cas, en dépit de son aura, ne devrait pas faire exception.

Résumons. La « chambre disciplinaire nationale »  a estimé que « dans le contexte de débat scientifique et de controverse dont faisaient l’objet le vaccin contre les papillomavirus et l’indisponibilité du vaccin DTP » et « compte tenu du principe de liberté d’expression », les appels lancés par le Pr Joyeux et les arguments qu’il développait ne « méconnaissaient pas la déontologie médicale ».

Les faits : En 2014, le Pr Joyeux avait, à partir du site internet de « l’Institut pour la protection de la santé naturelle », invité le public à signer une pétition « demandant un moratoire » pour la mise en œuvre des recommandations du Haut Conseil de la santé publique tendant à imposer la vaccination obligatoire à l’école des enfants, dès l’âge de neuf ans, contre les papillomavirus.

Marisol Touraine et George Orwell

Et il avait aussi lancé une autre pétition afin d’obtenir de Marisol Touraine, alors ministre de la Santé que soit remis sur le marché un vaccin trivalent (DTP) correspondant aux seules vaccinations alors obligatoires. Il avait alors fait l’objet de poursuites disciplinaires visant à sanctionner les « manquements à la déontologie médicale ».

En juin 2015, le Conseil national de l’Ordre des médecins décide de porter plainte contre le Pr Joyeux pour ces deux pétitions. La chambre disciplinaire de première instance de Languedoc-Roussillon prononçait alors la radiation du tableau de l’ordre du Pr Joyeux par une décision du 8 juillet 2016. Elle estimait qu’en indiquant des dangers pour la santé de suivre les recommandations du Haut Conseil de la santé publique, le Pr Joyeux avait méconnu les articles R. 4127-2 (respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité), -13 (information du public) et -31 (déconsidération de la profession) du code de la santé publique et tout particulièrement l’article R. 4127-12 aux termes duquel : « le médecin doit apporter son concours à l’action entreprise par les autorités compétentes en vue de la protection de la santé et de l’éducation sanitaire (…) ».

Le 28 juillet et le 8 août 2016, le conseil départemental de l’Hérault de l’Ordre des médecins et le Pr Joyeux interjetaient respectivement appel de cette décision.

Aujourd’hui la  décision de la « chambre disciplinaire nationale désavoue le Conseil national et réintègre dans l’institution ordinale celui qui en était exclu. Elle annule la décision des premiers juges « pour défaut de motivation ». Quant à la la plainte du Conseil national de l’ordre elle observe que la pétition du Pr Joyeux « était constituée d’un ensemble de données scientifiques documentées et vérifiables sur l’inefficacité partielle du vaccin [contre les infections par les papillomavirus] ainsi que sur ses effets indésirables et des positions qu’auraient pris d’autres pays et différents praticiens sur cette question ». « Tout en relevant que le texte de cette pétition comportait des expressions imagées et des affirmations fortes » elle a considéré que celles-ci n’excédaient pas le principe de la liberté d’expression, « y compris dans un contexte de défiance du public à l’égard des vaccinations ».

George Orwell et Marisol Touraine

Quant à la la pétition du Pr Joyeux relative à la disponibilité du vaccin DT Polio, elle constate que les affirmations du texte  étaient corroborées par la décision du Conseil d’Etat du 8 février 2017 enjoignant au ministre de la santé de prendre les mesures nécessaires à ce que soit mis sur le marché un vaccin comportant les seules trois vaccinations obligatoires (antidiphtérique, antitétanique et antipoliomyélitique) – et ce alors que depuis plusieurs années seul était disponible un vaccin hexavalent (confirmant ainsi le bien-fondé des initiatives reprochées au Pr Joyeux.

Enfin, concernant les effets des vaccins à valence multiple, la toxicité de l’aluminium comme adjuvant et la dangerosité du vaccin contre l’hépatite B, la « chambre disciplinaire nationale »  relève que ceux-ci « font l’objet depuis de nombreuses années de controverses nourries ».  Et si les arguments avancés dans sa pétition par le Pr Joyeux sont « partiels et simplifiés à des fins de vulgarisation », ils « ne font que traduire les points de vue de certains scientifiques dans ce débat ». La chambre en déduit ainsi que le Pr Joyeux n’a pas davantage manqué aux obligations déontologiques. « Ne retenant ainsi aucun des griefs invoqués à l’encontre du Pr Joyeux, la chambre disciplinaire nationale a donc rejeté la plainte du Conseil national formé à l’encontre de ce praticien ».

Se réjouir, au nom de la liberté d’expression ? Regretter que cette même liberté puisse, par effets concentriques, nuire aux intérêts de la santé publique ? Se réjouir, avant tout, avec Orwell, que l’on puisse encore nous laisser dire que deux plus deux ne font pas cinq. C’était en 1984.

A demain

1 Tous les articles de ce blog consacré au Pr Henri Joyeux sont disponibles à cette adresse :  https://jeanyvesnau.com/?s=Henri+Joyeux