Christophe Castaner va-t-il en finir avec la pratique du plaquage ventral? (#JusticePourCédric)

Bonjour

#JusticePourCédric. C’est une affaire de notre temps, édifiante. Un fait divers devenu en quelques jours une affaire majeure, l’affaire Cédric Chouviat, développée sur Wikipédia. Une affaire et une question : « Comment peut-on mourir d’asphyxie post-fracture du larynx après un contrôle de police ? ». Le parquet de Paris  a ouvert une information judiciaire pour « homicide involontaire ». Les proches de Cédric Chouviat seront reçus mardi par le ministre de l’Intérieur Christophe Castaner. Ce dernier a estimé que les premiers éléments de l’enquête interrogeaient « gravement ».  Jusqu’au Défenseur des droits, Jacques Toubon, qui a annoncé « se saisir d’office et ouvrir une enquête ». 

Une semaine après sa mort à l’hôpital européen Georges-Pompidou, plusieurs centaines de personnes se sont rassemblées, dimanche 12 janvier à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) en hommage à Cédric Chouviat. « Proches et anonymes, rose blanche à la main pour beaucoup, tee-shirts blancs ‘’Justice pour Cédric’’ pour certains, sont partis de la place de l’hôtel de ville pour une marche dans Levallois, ville dont il était originaire, rapporte l’Agence France Presse. Les marcheurs se sont rassemblés derrière la femme et les enfants de Cédric Chouviat. Ce dernier, père de famille de 42 ans travaillant comme livreur, a été victime d’un malaise cardiaque le 3 janvier aux abords de la tour Eiffel après avoir été plaqué au sol, casque sur la tête, par plusieurs policiers lors d’un contrôle routier tendu. »

Vidéos à l’appui (elles ont joué un rôle essentiel) la famille de Cécric Chouviat dénonce une « bavure policière » causée par des techniques d’interpellation « dangereuses » et réclame une requalification des faits en « violences volontaires ayant entraîné la mort », un crime passible des assises.

La nouvelle étape est d’ores et déjà connue. Tribune dans Le Journal du Dimanche : « Il faut interdire le plaquage ventral aux forces de l’ordre » signée de Me Yassine Bouzrou, avocat « engagée dans les affaires médiatisées ».

« Le décès de Cédric Chouviat, le 5 janvier, a remis sur le devant de la scène la question de la légitimité de certaines méthodes employées dans le cadre du maintien de l’ordre, et plus particulièrement la pratique du décubitus ventral, plus communément appelé le plaquage ventral, écrit-il. Ce procédé, consistant à maintenir au sol un individu considéré comme agité afin de le calmer et de faciliter son interpellation, est décrié après chaque drame. Les indignations et les beaux discours se sont à chaque fois succédé, mais rien n’a changé : le plaquage ventral est toujours autorisé et l’exécutif maintient sa posture. »

Interdite en Suisse, en Belgique, à New York et Los Angeles

En raison des risques inhérents à cette technique, plusieurs pays l’ont interdite, comme la Suisse et la Belgique – de même que les polices de New York et de Los Angeles. En France cette pratique, encadrée,  reste légale. Selon une note de la Direction générale de la police nationale elle « doit être la plus momentanée possible et relâchée dès que la personne est entravée par les moyens réglementaires ». « C’est une technique enseignée en école de police et qui fait partie de la formation continue pour pouvoir maîtriser une personne », a expliqué  à L’Express Pascal Jakowlew, secrétaire national « Investigation et Renseignement du syndicat Alternative Police-CFDT. » « Par contre, lorsque le plaquage au sol est fait, on ne doit pas se poser de tout son poids sur la partie haute du corps, car cela pourrait bloquer les poumons et provoquer l’asphyxie », précise-t-il. 

Pour sa part Me Bouzrou rappelle qu’interrogé il y a quelques jours Christophe Castaner affirmait que, s’il était démontré que le plaquage ventral (décubitus ventral, mise à plat ventre) était à l’origine de décès, la question de son autorisation serait étudiée. « Loin d’annoncer enfin ce qui est réclamé depuis plus de dix ans, le ministre de l’Intérieur soumet à condition l’introspection et l’examen des pratiques utilisées par ses effectifs, ajoute-t-il. Faisant fi des condamnations de la France par la Cour européenne des droits de l’homme, il confirme ainsi une inaction constante et une volonté assumée et maintenue de durcir les pratiques de maintien de l’ordre, au détriment des droits et libertés et en dépit du cadre légal. »

Le concept de réduction des risques est-il compatible avec le ministre en charge de la police ? On peut certes, comme dans le cas des armes LBD, évoquer l’efficacité de la méthode. Mais qui, demain osera parler d’efficacité lorsque, à la suite d’un simple contrôle routier, un plaquage ventral aura, une nouvelle fois, conduit à un décès ?

A demain @jynau

Le malade avait «fugué» de l’hôpital de Béziers. Un squelette retrouvé quinze mois après

Bonjour

Quand l’étrange le dispute à l’insupportable. Information signée Guilhem Richaud dans le Midi Libre. Information révélée par le parquet de Béziers. Où l’on apprend que dans la matinée du samadi 11 janvier les policiers biterrois ont été appelés pour intervenir sur le parking de l’hôpital, à La Devèze. Alors que des ouvriers intervenaient pour retirer une épaisse haie végétale, ils venait de mettre au jour un squelette humain « dissimulé dans une épaisse haie végétale ».

« Le procureur de la République de Béziers, la chef de la brigade de sûreté urbaine du commissariat de Béziers et le directeur du centre hospitalier se sont rapidement rendus sur place, en même temps qu’un médecin légiste de l’institut médico-légal de Montpellier » rapporte le quotidien régional.

Cold case

Et très rapidement les éléments trouvés sur place ont permis de faire un « rapprochement hautement probable » avec un homme né en 1965 et porté disparu depuis le 25 octobre 2018. Ce jour là il avait quitté, dès l’aube, un service où il était traité pour une « maladie grave ». À l’époque, l’hôpital avait signalé une « fugue » et une enquête avait été ouverte par le commissariat de Béziers pour une « disparition inquiétante ».

Or cet homme n’avait pas pu être localisé. Puis ’enquête avait été classée sans suite le 17 juin 2019. Et on avait oublié. Samedi 11 janvier 2020 Raphaël Balland, procureur de la République de Béziers, a confié l’enquête à la brigade de sûreté urbaine du commissariat de Béziers. « Il s’agira de connaître les causes de la mort de la victime, précise le Midi Libre. Une autopsie est programmée le mardi 14 janvier et des investigations complémentaires permettront probablement de confirmer l’identité du défunt dans les prochains jours. »

Et ensuite ? Faudra-t-il identifier les responsables, ou pencher pour la fatalité ?

A demain

L'Etat va-t-il détruire les sept tonnes de tabac (2,4 millions d’euros) de l’autoroute A54 ?

Bonjour

A chaque saisie des douanes, la même question dérangeante. Elle concerne aujourd’hui  un peu plus de sept tonnes de cigarettes. Une saisie spectaculaire effectuée dans la nuit du vendredi 3 au samedi 4 janvier lors d’un contrôle routier au niveau du péage d’Arles. Les cigarettes étaient situées « dans un camion en transit depuis l’Espagne vers l’Italie » a précisé à l’AFP la vice-procureure de Tarascon, confirmant une information de La Provence. Une information judiciaire a été ouverte et le conducteur du camion, de nationalité italienne, mis en examen.

Le ministère de l’Action et des Comptes publics a ensuite publié un communiqué donnant plus de précisions – communiqué  reproduit intégralement sur le site des buralistes :

« Le 3 janvier à 23h30, les agents des douanes de la brigade d’Arles en contrôle sur l’autoroute A54 ont ciblé un ensemble routier immatriculé en Slovénie circulant en provenance d’Espagne

« L’ouverture des portes du chargement a permis la découverte de palettes filmées avec du film transparent. L’examen de l’un des cartons a permis de constater la présence de couvercles de casseroles, conformément aux indications mentionnées sur le document de transport présenté par le chauffeur. Les douaniers ont néanmoins décidé d’approfondir le contrôle et ont demandé au chauffeur d’accéder à la totalité du chargement. L’accès au côté latéral du camion a permis aux douaniers de constater la présence de 22 palettes de cartons filmées cette fois avec du film plastique noir, contenant chacun 32 cartons de 50 cartouches. »

Au total, les douaniers d’Arles ont dénombré plus de 35 200 cartouches de cigarettes pour un poids total de 7 tonnes de tabac. La valeur à l’achat de ces cigarettes est estimée à plus de 2,4 millions d’euros. Le chauffeur ? « Il n’a pas pu présenter de document justifiant l’origine de ces cigarettes » (sic). Aussi a-t-il a été placé en retenue douanière le temps de la procédure douanière. Sur instruction du tribunal judiciaire de Tarascon, l’enquête a été confiée au service d’enquêtes judiciaires des finances de Nice.

Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics : «Je tiens à féliciter les douaniers de la brigade d’Arles qui ont démontré une nouvelle fois leur forte implication dans la lutte contre la contrebande de cigarettes. En 2020, la lutte contre ce commerce illicite de tabac est plus que jamais une priorité gouvernementale dont la douane constitue le bras armé ».

Reste la question à laquelle le ministre de répond pas : que vont devenir ces sept tonnes de cigarettes ? Partir en fumée ? Et comment ?

A demain @jynau

Comment peut-on mourir d’asphyxie post-fracture du larynx après un contrôle de police ?

Bonjour

C’est un fait divers en passe de devenir un scandale. Nous rapportions il y a peu l’affaire Cédric C. décédé à Paris dans la nuit du 4 au 5 janvier, à la suite d’un « malaise cardiaque survenu lors d’un contrôle policier »  angle Suffren/Branly. Pris en charge par les agents, puis par les pompiers, ce père de cinq enfants avait ensuite été transporté en urgence à l’hôpital européen Georges-Pompidou, où il est mort deux jours plus tard.

 Puis vinrent les vidéos, hautement problématiques. La prudence commandait encore d’attendre. Voici désormais le juge suprême : la médecine légale.

#JusticePourCédric.

Les résultats de l’autopsie, communiqués par le parquet de Paris mardi 7 janvier, font état d’une « manifestation asphyxique » avec une « fracture du larynx ». L’homme était encore muni de son casque de scooter au moment de son interpellation et de son plaquage au sol. Par ailleurs, un « état antérieur cardiovasculaire » a été détecté chez ce coursier de profession. Sa famille assure pourtant qu’il ne souffrait d’aucune insuffisance cardiaque connue et qu’il avait été autorisé médicalement à pratiquer le sport dix mois auparavant.

Une enquête avait été ouverte par le parquet de Paris et confiée à l’inspection générale de la police nationale (IGPN) dès le 3 janvier. Mais le parquet de Paris a décidé mardi 7 janvier d’ouvrir une information judiciaire pour « homicide involontaire », confiée à un juge d’instruction. La famille, qui avait déposé une plainte avec constitution de partie civile, souhaitait que soient retenues des « violences volontaires ayant entraîné la mort », une qualification criminelle relevant de la cour d’assises.

Un fait divers en passe de devenir scandale – une dramatique affaire qui a déjà un nom : #JusticePourCédric.

A demain @jynau

Rebondissement vidéo dans l’affaire de Cédric C., 42 ans mort après un contrôle de police

Bonjour

Mourez, vous êtes filmé. Nous rapportions il y a peu l’affaire Cédric C. décédé à Paris dans la nuit de samedi 4 à dimanche 5 janvier, à la suite d’un « malaise cardiaque survenu lors d’un contrôle policier »  angle Suffren/Branly – annonce faire par l’avocat mandaté par sa famille : Me Arié Alimi.

Rappel : Vendredi 3 janvier, dans la matinée, roulant à scooter et téléphone à la main, ce père de cinq enfants est interpellé à l’angle de l’avenue de Suffren et du quai Branly. Selon BFMTV, qui cite des « sources policières », l’homme se serait alors montré «irrespectueux et agressif». « Nos confrères du Parisien évoquent, eux, des insultes et un policier repoussant le pilote, qui tentait de filmer son interpellation, rapportait Le Figaro.  C’est lorsque les policiers tentent de l’arrêter qu’ils se rendent compte que le visage de l’homme est ‘’bleu’’». Est-ce bien la vérité ?

Victime d’un malaise cardiaque, l’homme est pris en charge par les policiers, puis par les pompiers, avant d’être conduit à l’hôpital européen George Pompidou. Placé sous respirateur, il est finalement décédé dans la nuit, aux alentours de 3h30. «Il est probable que le cerveau de Cédric n’ait pas été suffisamment oxygéné pendant quelques minutes, a détaillé Me Alimi au Parisien, ce qui ouvre plusieurs hypothèses, comme un plaquage ventral, ou une clé d’étranglement. Nous avons toutes les raisons de croire, en tout cas, qu’il ne s’agit pas d’un arrêt cardiaque spontané, mais provoqué. L’autopsie qui va être pratiquée nous permettra d’en savoir plus, et notamment si les policiers sont à l’origine de ce drame. Cédric souffrait certes d’hypertension artérielle, mais il n’avait jamais eu le moindre malaise cardiaque de quelque nature que ce soit.»

  « Un appel à témoin citoyen »,

Mardi 7 janvier, rebondissement sur le site du Monde (Nicolas Chapuis) qui diffuse de troublantes images vidéos :

« Les images, filmées au smartphone, sont un peu lointaines, tremblotantes, mais elles éclairent d’un jour nouveau les circonstances de la mort de Cédric Chouviat. Diffusées depuis le siège de la Ligue des droits de l’homme par les avocats de la famille, elles donnent à voir les conditions très musclées dans lesquelles s’est déroulé, vendredi 3 janvier, à l’angle du quai Branly et de l’avenue de Suffren, à Paris, le contrôle routier au cours duquel l’homme de 42 ans a fait un malaise cardiaque. (…) Pour les avocats de la famille Chouviat, Me Arié Alimi, Me William Bourdon et Me Vincent Brengarth, les autorités ont tenté par leur communication de dissimuler une partie des faits, en niant tout lien de cause à effet entre la technique d’interpellation et le malaise cardiaque. »

Selon la Préfecture de police de Paris, les fonctionnaires ont contrôlé le conducteur de la moto parce qu’il téléphonait. Celui-ci se serait montré « irrespectueux et agressif », et aurait insulté l’équipage au moment où il partait. Les agents auraient alors procédé à l’interpellation pour outrage, à laquelle M. Chouviat aurait résisté, avant de faire un malaise cardiaque.

Le Monde commente : sur une première vidéo obtenue par les avocats à la suite d’« un appel à témoin citoyen », on voit d’abord Cédric Chouviat filmant de près les policiers, qui le repoussent. Sur une  deuxième vidéo, on aperçoit de loin plusieurs policiers en train de maîtriser l’homme au sol, avec la technique dite du « plaquage ventral », qui consiste à porter son poids sur le torse de l’individu. « Les jambes de Cédric Chouviat, en pantalon gris, s’agitent en vain, écrit Nicolas Chapuis. L’homme qui a filmé la scène assure, selon les avocats, que les policiers ont également pratiqué une clé d’étranglement. Enfin, sur une dernière séquence tournée une vingtaine de minutes plus tard, on aperçoit les policiers en train de prodiguer un massage cardiaque à la victime.

Pour le père de Cédric Chouviat, Christian, cité par Le Monde il s’agit d’un meurtre, ni plus ni moins, couvert par « un tissu de mensonges » : « Est-ce qu’on a le droit de faire ça ? Le mec, il se lève à 6 heures du matin, été comme hiver. Il va travailler, et d’un coup on a décidé de lui couper le sifflet. Ce sont des assassins. Il y a trois assassins. Je veux aller au jugement, je veux qu’ils ne dorment plus, ces gens-là ! »

De plus la famille accuse : elle estime que l’homme, coursier de profession et propriétaire d’un casque avec micro intégré, ne pouvait se servir de son téléphone au moment de l’interpellation. Sa femme assure que la première version que lui ont donnée les policiers parlait d’un contrôle routier à cause d’une plaque d’immatriculation sale. Et Cédric Chouviat ne souffrait par ailleurs d’aucune « insuffisance cardiaque connue » et avait été autorisé médicalement à pratiquer le sport dix mois auparavant. On évoquait toutefois l’existence d’une « hypertension artérielle ». Le rapport médical lu à la famille mentionne quant à lui « un arrêt cardiaque ».

Et maintenant ? Les avocats de la famille ont déposé lundi 6 janvier une plainte avec constitution de partie civile pour violences volontaires ayant entraîné la mort, afin d’obtenir l’ouverture d’une information judiciaire, confiée à un juge d’instruction. Selon eux, la justice a entre les mains plusieurs éléments qui pourraient permettre de faire rapidement la lumière sur l’ensemble des faits. Deux caméras de vidéosurveillance disposées sur le carrefour couvrent cette zone. Par ailleurs, M. Chouviat a lui-même filmé toute la scène avec son smartphone, actuellement placé sous scellés. Contactée par Le Monde, la Préfecture de police s’en est tenue à sa version initiale. Quant au parquet de Paris, il devait communiquer les suites judiciaires à donner à cette affaire dans le courant de la journée.

Attendons les suites.

A demain @jynau

Pourquoi mourir, à 42 ans, peu après un contrôle de police avenue de Suffren /quai Branly ?

Bonjour

Il avait 42 ans. Cédric C. est décédé dans la nuit de samedi 4 à dimanche 5 janvier, à la suite d’un « malaise cardiaque survenu lors d’un contrôle policier » – annonce faire par l’avocat mandaté par sa famille : Me Arié Alimi. L’IGPN avait déjà annoncé ouvrir une enquête pour déterminer les circonstances du malaise survenu lors de son arrestation.

Que sait-on des faites ? Vendredi 3 janvier, dans la matinée, Paris. Roulant à scooter et téléphone à la main, ce père de cinq enfants aurait été interpellé à l’angle de l’avenue de Suffren et du quai Branly. Selon BFMTV, qui cite des sources policières, l’homme se serait alors montré «irrespectueux et agressif». « Nos confrères du Parisien évoquent, eux, des insultes et un policier repoussant le pilote, qui tentait de filmer son interpellation, rapporte Le Figaro.  C’est lorsque les policiers tentent de l’arrêter qu’ils se rendent compte que le visage de l’homme est ‘’bleu’’».

Plaquage ventral ou clé d’étranglement

« Victime d’un malaise cardiaque, l’homme est pris en charge par les policiers, puis par les pompiers, avant d’être conduit à l’hôpital George Pompidou. Placé sous respirateur, il est finalement décédé dans la nuit, aux alentours de 3h30 » a affirmé Me Arié Alimi sur Twitter. La veille, l’avocat avait lancé un appel à témoin sur le réseau social.

 «Il est probable que le cerveau de Cédric n’ait pas été suffisamment oxygéné pendant quelques minutes, a détaillé Me Alimi au Parisien, ce qui ouvre plusieurs hypothèses, comme un plaquage ventral, ou une clé d’étranglement. Nous avons toutes les raisons de croire, en tout cas, qu’il ne s’agit pas d’un arrêt cardiaque spontané, mais provoqué. L’autopsie qui va être pratiquée nous permettra d’en savoir plus, et notamment si les policiers sont à l’origine de ce drame. Cédric souffrait certes d’hypertension artérielle, mais il n’avait jamais eu le moindre malaise cardiaque de quelque nature que ce soit.»

Et ensuite ? En fonction des réponses à l’appel à témoins, la famille envisage de porter plainte pour «violences volontaires par personne dépositaire de l’autorité publique en réunion ayant entraîné la mort sans intention de la donner». Sans attendre les conclusions de la médecine légale ?

A demain @jynau

Cannabis – Blablacar : que va devenir le million d’euros saisi à Saint-Rambert d’Albon ?

Bonjour

Nous rapportions il y a peu la belle prise des douaniers français sur l’aire de Saint-Rambert-d’Albon – autoroute A7, Drôme. Une cargaison de 643 kg de résine de cannabis saisie le 30 décembre – et trois personnes originaires de l’est de la France présentées dès le 2 janvier à un juge d’instruction de la Juridiction inter-régionale spécialisée (JIRS) de Nancy.

C’est fait : les trois personnes ont été mises en examen et placées en détention provisoire, a indiqué le parquet de la JIRS. Ces trois personnes, domiciliées dans le Jura, le Doubs et dans la région de Nancy, ont été mises en examen notamment «des chefs d’importation de produits stupéfiants en bande organisée, acquisition, transport, détention, offre ou cession de stupéfiants», ainsi que d’«association de malfaiteurs», détaille le parquet dans un communiqué. Leur mise en examen porte également sur la «détention, mise en circulation et transport de monnaie contrefaite ou falsifiée».

De la Drôme à Chicago

Les douaniers avaient contrôlé « de manière inopinée » (sic) dans la nuit du 29 au 30 décembre trois piétons affirmant attendre un «Blablacar» sur l’aire d’autoroute. Mais la clé d’un véhicule stationné à proximité avait été trouvée sur l’un d’entre eux. A l’intérieur de la voiture avaient été découverts 256 kilos de résine de cannabis et une centaine de faux billets de 50 euros.

Puis 387 kilos de résine de cannabis avaient été trouvés dans une seconde voiture garée sur l’aire de repos. Au total, la marchandise saisie représente une valeur «d’un peu plus d’un million d’euros», a indiqué le parquet de la JIRS de Nancy. Et ce parquet d’ajouter que les  déplacements réalisés «depuis au moins le mois de septembre 2019» par les personnes interpellées «notamment en Espagne, au Portugal, au Luxembourg, en Belgique ainsi qu’en région parisienne laissaient augurer de l’ancienneté du trafic plusieurs mois avant leur interpellation».

Aucun détail n’a été donné sur l’identité des trois interpellés. Et rien n’est dit quant au devenir de la cargaison d’une valeur, en euros, de plus d’un million. Partir en fumée, vraiment ? Ou commercialisée, bientôt, à Chicago ?

A demain @jynau