Agnès Buzyn ne comprend pas l’importance qu’a le tabac dans le cinéma français. Pourquoi ?

Bonjour

Faire effacer ce qu’ils ne sauraient voir. Cela vaut pour le tabac comme pour les fresques obscènes des internats hospitaliers. C’était il y a quelques jours au Sénat (voir la vidéo de Public Sénat) ; la parole est à  Nadine Grelet-Certenais (PS, Sarthe), sénatrice depuis quelques jours :

« Il faut aller au-delà du porte-monnaie (…) en s’intéressant notamment aux incitations culturelles à fumer. Je pense par exemple au cinéma qui valorise la pratique. La Ligue contre le cancer démontre dans une étude [.datant de … 2012- 1que 70 % des nouveaux films français mettent à l’image au moins une fois une personne en train de fumer.

« Ça participe peu ou prou à banaliser l’usage, si ce n’est à le promouvoir, auprès des enfants et des adolescents, qui sont les premiers consommateurs de séries et de films, sur internet notamment. Des solutions doivent être envisagées pour mener une véritable politique de prévention prenant en compte cette sorte de publicité détournée pour la consommation de tabac ».

Réponse d’Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé :

« Le deuxième plan [national de réduction du tabagisme] va travailler sur le marketing social, sur les réseaux sociaux, à la dénormalisation de l’image du tabac dans la société, notamment vis-à-vis des jeunes. Et je rejoins totalement ce qu’a dit Madame la sénatrice sur le cinéma français. Je veux qu’on ait une action ferme là-dessus. Je ne comprends pas l’importance de la cigarette dans le cinéma français. Il se trouve que j’en ai parlé au conseil des ministres ce matin à Françoise Nyssen [ministre de la Culture] pour l’alerter. Il y aura des mesures en ce sens. »

Les alcools et les tabacs de Gainsbourg

Public Sénat ajoute que, selon la ministre, d’autres mesures seront prises comme des « mesures d’interdiction de fumer devant les écoles et lycées », ainsi que des actions  visant des « publics-cibles » : les chômeurs qui fument à 50% et les « femmes enceintes françaises, qui fument beaucoup trop ».

« Interdire la cigarette à l’écran ? L’idée de la ministre de la santé fait tousser de rire le milieu » rapporte 20 Minutes. Et sur Europe 1 le philosophe Raphaël Enthoven est d’une violence rare contre la ministre de la Santé en particulier, le pouvoir exécutif en général.

On se souvient, pour résumer, du refus par la RATP de l’affiche d’un film sur Coco Chanel (cigarette dans les mains d’Audrey Tautou), de la pipe de Jacques Tati, des tabacs et des alcools de Serge Gainsbourg.

Où l’on retrouve la même dynamique de l’effacement des images par le pouvoir, la même confusion de l’effet et de la cause. Sans oublier le débat éternel sur la liberté de création artistique et la réalité des innombrables effets de ces créations. Un sujet sur lequel les spécialistes d’addictologie pourraient, peut-être, avoir quelques avis.

A demain

1 Cette étude avait été révélée par Le Figaro à l’occasion de la Journée mondiale sans tabac de 2012. La Ligue avait alors fait visionner les 180 films français ayant comptabilisé le plus grand nombre d’entrées entre 2005 et 2010. Elle dénonçait «la trop forte présence du tabac sur les écrans» et demandait une prise de conscience du monde du 7e art.

« Sur la période étudiée par l’Institut Ipsos, 80% des films contiennent au moins une scène de tabagisme et 30% plus de dix, précisait Le Figaro. En moyenne, le tabac s’impose pendant 2,4 minutes par long-métrage, ce qui équivaut à la durée de cinq publicités. Jugé atypique, Gainsbourg, vie héroïque , qui cumule 43 minutes de tabagisme, a été exclu du calcul. C’est de loin le film où l’on fume le plus depuis 2005. Viennent ensuite Un prophète Coco avant Chanel et Les Petits Mouchoirs . Les marques sont moins visibles que par le passé, mais elles figurent dans certains films, comme Incontrôlable de Raffy Shart où Philip Morris apparaît à neuf reprises. Marlboro reste la plus représentée. »

En France, le « placement de tabac » est interdit par la loi Évin. La seule action en justice engagée en 2012 concernait le film Cliente, réalisé par Josiane Balasko, où la marque Malboro Light apparaît dans neuf séquences, mais aussi dans le générique. La Ligue contre le cancer espèrait alors que le Centre national de cinéma se saisirait de cette question. Selon le Pr Albert Hirsch, «tout en respectant la liberté de création, on pourrait envisager des messages d’avertissement, voire une interdiction aux moins de 18 ans des films où le tabac est omniprésent».

 

Levothyrox : Agnès Buzyn et Bruno Le Maire visés pour non-assistance à personne en danger

Bonjour

Que serait la médiatisation des affaires sanitaires sans le vif intérêt que leur portent certains avocats spécialisés ? C’est le cas de celle du Levothyrox qui voit s’ouvrir aujourd’hui un nouveau sous-chapitre : une plainte pour « non-assistance à personne en danger » déposée vendredi 10 novembre devant le tribunal de Grasse ; plainte qui vise  notamment la ministre des Solidarités et de la Santé ainsi que le ministre de l’économie.

Selon Nice Matin l’avocate Anne-Catherine Colin-Chauley, présidente du collectif Alerte Thyroïde France se fonde sur les articles du code pénal concernant « l’abstention volontaire de porter assistance à une personne en péril ». Mme Colin-Chauley poursuit nommément Agnès Buzyn et Bruno Le Maire. La plaignante reproche à la ministre de la santé de n’avoir « pas su gérer la crise sanitaire » et au ministre de l’économie de ne pas « avoir essayé de ‘’transacter’’ avec le laboratoire Merck ».

La plainte de l’avocate cible, en outre, le laboratoire Merck et l’Agence nationale de la sécurité du médicament (ANSM). Elle vise encore (contre X) les médecins et pharmaciens « ayant refusé de prendre en considération les symptômes indésirables de leurs patients », les journalistes et les médias qu’elle accuse d’avoir « orienté les informations » et enfin les députés, sénateurs et maires qui n’auraient pas « honoré leur devoir d’intérêt général ». Que pourra bien dire le droit ?

Cette avocate domiciliée à Mougins (Alpes-Maritimes) avait été la première à déposer plainte à la fin du mois d’août contre Merck pour mise en danger de la vie d’autrui, après avoir constaté des effets indésirables dus à la nouvelle formule de ce médicament, mise sur le marché à la fin du mois de mars. Fin octobre, Mme Colin-Chauley avait déposé 100 plaintes de particuliers se joignant à son action. Elle prévoit d’en déposer 200 autres, jeudi 16 novembre, toujours pour mise en danger de la vie d’autrui. « Toutes ces plaintes sont enregistrées à Grasse puis transmises au tribunal de grande instance de Marseille qui a ouvert une enquête préliminaire et centralise les demandes des patients » précise l’Agence France Presse.

Une époque passée ?

Cette avocate n’est pas, loin s’en faut, la seule sur ce créneau.  Si l’on en croit un communiqué de presse (24 octobre) du cabinet d’avocats MySMARTCab, 3500 personnes ont rejoint l’action collective et conjointe menée par Me Christophe Lèguevaques (avocat au barreau de Paris et fondateur de la plateforme MySMARTCab – activateur de justice). Où l’on voit la porosité de plus en plus grande entre les affaires médicales, les réseaux sociaux et les actions en justice.

Le 25 octobre, Me Christophe Lèguevaques annonçait avoir déposé les 108  premières plaintes auprès du Tribunal d’instance de Lyon. Il ajoutait qu’une centaine de nouveaux dossiers devraient être déposés chaque semaine jusqu’à la première audience fixée par le Tribunal de Lyon au 18 décembre 2017. A ce stade, 1 200 dossiers de plaignants seraient en cours de constitution et une trentaine de dossiers complets (pièce d’identité, cahier de doléances et documents médicaux) arriveraient quotidiennement sur la plate-forme.

Cette action s’ajoutait alors à celle, de moindre ampleur, menée par Me Marie-Odile Bertella-Geffroy. Cette ancienne magistrate bien connue des médias a attaqué le laboratoire Merck pour « non-assistance à personne en danger, mise en danger de la vie d’autrui, atteinte à l’intégrité de la personne et tromperie sur les qualités substantielles du médicament aggravée par une atteinte à la santé ». Jusqu’à présent personne n’avait, semble-t-il, attaqué des ministres. Pour sa part Agnès Buzyn faisait dernièrement  comprendre que l’essentiel de l’affaire remontait à une époque passée, celle où Marisol Touraine était ministre de la Santé.

A demain

 

 

 

Cigarette électronique : comment observer son efficacité sans parvenir à la conseiller

Bonjour

Les statistiques décrivent-elles la réalité ? Peuvent-elles peser sur elle ? Le dernier numéro du Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) consent à se pencher sur la cigarette électronique 1. Et parvient à ne pas répondre à une question sanitaire essentielle : la e-cigarette est-elle un outil efficace pour l’arrêt du tabac ?

« La réponse à cette question reste à ce jour controversée : d’un côté, les deux essais contrôlés randomisés publiés à ce jour montrent que la e-cigarette peut être efficace pour aider à l’arrêt du tabac, de l’autre, des études de cohorte en population générale sont plus réservées quant à son efficacité, résume Anne Pasquereau (Santé Publique France), première auteure. Dans ce contexte, cette étude est la première à apporter des résultats sur le rôle de la e-cigarette parmi les fumeurs Français. Notre objectif était d’évaluer si l’utilisation régulière d’e-cigarette parmi les fumeurs quotidiens était associée 6 mois plus tard à l’arrêt du tabac. »

L’étude publiée dans le BEH est, modestement, une étude observationnelle (devenir des fumeurs en conditions réelles) et non pas stricto sensu une étude d’efficacité. Les auteurs ont interrogé à six mois d’intervalle (en septembre 2014 et mars 2015) 2 057 fumeurs âgés de 15 à 85 ans, représentatifs des fumeurs français selon la méthode des quotas. Les fumeurs qui vapotaient régulièrement – 252 « vapo-fumeurs » (sic)-  ont été comparés aux 1805 fumeurs exclusifs. Les profils socio-économiques et les caractéristiques de consommation de tabac des fumeurs ont été pris en compte dans les analyses statistiques.

Réduire sans arrêter

Voici les trois principaux constats :

. Les vapo-fumeurs sont plus nombreux que les fumeurs exclusifs à avoir réduit de moitié ou plus leur consommation quotidienne de cigarettes : 26 % versus 11 %.

. Les vapo-fumeurs sont plus nombreux que les fumeurs exclusifs à avoir tenté d’arrêter de fumer au moins 7 jours au cours du dernier mois : 23 % versus 11 %.

. Concernant l’arrêt du tabac d’au moins 7 jours à 6 mois, il n’y avait pas de différence significative entre vapo-fumeurs et fumeurs exclusifs.

Conclusions des auteurs : « Parmi les fumeurs, ceux qui utilisaient régulièrement une e-cigarette ont plus souvent essayé d’arrêter de fumer et réduit leur consommation de cigarettes au suivi à 6 mois. L’efficacité de l’e-cigarette pour arrêter de fumer reste en débat ». Conclusion de 20 minutes : « Le vapotage permet de réduire sa consommation de cigarettes, mais pas d’arrêter de fumer ».

E-cigarette gratuite

Anne Pasquereau est prudente : « Comme toute étude scientifique, celle-ci comporte aussi des limites qu’il convient de rappeler : la durée du suivi est relativement courte, l’échantillon de vapo-fumeurs est de taille modeste. Enfin le fait d’être devenu vapo-fumeur peut refléter une volonté initiale de cesser de fumer qui se traduit in fine par des tentatives d’arrêt plus fréquentes ». Et elle ajoute ceci :

« Cette étude porte sur des fumeurs de la population générale suivis en conditions réelles. Un contexte différent des essais cliniques où les fumeurs sont suivis de près et où la e-cigarette est fournie gratuitement et peut être perçue comme l’outil qui va enfin permettre d’arrêter de fumer, ce qui peut influencer le comportement des fumeurs. »

Qu’attend Santé Publique France pour fournir gratuitement les cigarettes électroniques dans des essais cliniques qui permettraient, enfin, de sortir des insupportables impasses actuelles ? Et d’en finir avec cette antienne qui, une nouvelle fois, signe l’impuissance coupables de nos autorités sanitaires :

« Santé publique France continuera à suivre l’évolution de l’usage d’e-cigarette en France via ses enquêtes Baromètres santé. Ces données et celles du domaine de la recherche permettront d’avancer dans la réflexion sur la place de la e-cigarette dans le sevrage tabagique. »

A demain

1 « CIGARETTES ÉLECTRONIQUES, TENTATIVES D’ARRÊT ET ARRÊT DU TABAC : SUIVI À 6 MOIS »  Anne Pasquereau (anne.pasquereau@santepubliquefrance.fr), Romain Guignard, Raphaël Andler, Viêt Nguyen-Thanh Santé publique France, Saint-Maurice, France

* Adapté de : Pasquereau A, Guignard R, Andler R, Nguyen-Than V. Electronic cigarettes, quit attempts and smoking cessation: a 6-month follow-up. Addiction. 2017;112(9):1620-8.

Comment mourir à 20 ans dans un camping breton à l’occasion d’un « week-end d’intégration »

 

Bonjour

Le dimanche 1er octobre un étudiant rennais était retrouvé mort dans un camping de Pénestin (Morbihan), où il participait à un week-end d’intégration. Agé de 20 ans le jeune homme était inscrit en 2année de chirurgie dentaire à l’université de Rennes-1.  Une enquête avait naturellement été ouverte. « Sa mort est inexpliquée »  alors déclaré le procureur de Vannes, François Touron. « Aucun élément n’indique une piste criminelle, rapportait le quotidien Ouest-France. Sur place, un porte-parole du groupe d’étudiants affirme ‘’qu’il ne s’agit pas d’un bizutage’’réagissant à ce qu’il voyait circuler sur les réseaux sociaux au sujet du décès. »

Le jeune homme faisait partie d’un groupe d’environ 300 étudiants observant un rituel moderne dans cette commune de la côte sud de la Bretagne. Des agents de la sécurité étaient présents à cet événement, organisé par une association étudiante.

Alcoolisation massive

A leur retour à Rennes les étudiants avaient été accueillis par le président de l’université et par la doyenne de la faculté d’odontologie, ainsi que par des enseignants et des parents, écrit Ouest-France. Lors de la reprise des cours, lundi matin, la doyenne était de nouveau présente. Une minute de silence a rassemblé le personnel et les étudiants à la mi-journée.

« C’était un week-end d’intégration classique, comme il en existe plein d’autres, où les premières années font la découverte des autres élèves. On a fait plein d’activités, comme courir avec des palmes ou avec un verre d’eau à la main, c’était très bon enfant, a rapporté une étudiante à 20 Minutes. On a dansé toute la soirée. Certains ont peut-être abusé de l’alcool, mais il y avait des équipes de la sécurité civile pour les prendre en charge. »

Courir avec des palmes et un verre d’eau à la main ? Pas de bizutage. Pas de criminel. « L’autopsie a établi que ce décès était consécutif à un arrêt cardiaque dû à un syndrome asphyxique en lien avec une détresse respiratoire (…) provoquée par une alcoolisation massive », précise aujourd’hui, le communiqué du procureur de la République de Vannes. Où étaient les équipes de la sécurité civile ?

A demain

 

Mohamed Ali, boxeur poids lourd mort à 74 ans. Parkinsonien depuis 32 ans. Y avait-il un lien ?

 

Bonjour

Des encensements médiatiques comme rarement. Des emphases jusqu’à plus soif. « Le plus grand de tous les temps ». Il était « plus qu’un homme » (sic). « Une histoire de l’Amérique ». « Le combattant du siècle » etc.

Des souvenirs en veux-tu en voilà. Des résurgences d’une époque où la boxe était un sport. Une sorte d’art avec des coups, des larmes et des gouttes de sang en noir et blanc. Une salle enfumée, des paquets de billets, quatre boules de cuir, deux boîtes crâniennes et un maître de cérémonie arrêtant le massacre avant l’entrée dans le coma. Cela plaisait. C’était le ring, c’était la guerre, c’était la vie.

Seule question manquante

Cassius Marcellus Clay, Jr. (devenu Mohamed Ali à l’âge de 22 ans) vient de mourir. Il aura, l’espace d’un étrange week-end de juin, fait resurgir tout cela. Car tout cela est mort, ou sur le point de mourir. On veut dire la boxe.  Mohamed Ali souffrait d’une maladie de Parkinson depuis trente-deux ans. Et la seule question qui manque, dans la somme considérable des nécrologies qui lui sont consacrées, est bien celle du lien de causalité entre les coups, innombrables, qui lui furent portés et le processus dégénératif cérébral dont il a souffert.

On comprend cette absence : établir un lien de causalité (ou, simplement, le suggérer) c’est regarder la boxe, notre jeunesse, sous un autre angle. On se souvient d’un confrère, médecin et journaliste, qui avait tenté de mener un combat : obtenir, par la simple démonstration de ses dangers, la fin d’une pratique qu’il tenait pour inhumaine. Il vogue et souque, désormais, sous d’autres longitudes. Que n’est-il là, aujourd’hui, pour témoigner de son combat ?

Fortes suspicions

Un lien de cause à effet entre les soixante-et-un combats professionnels de Mohamed Ali et sa maladie de Parkinson, diagnostiquée l’année de ses 42 ans ? «On ne peut rien affirmer de péremptoire mais il y a quand même de fortes suspicions, a confié à l’AFP le Dr André Monroche, médecin de la Confédération des sports de contact et arts martiaux. On sait aujourd’hui que les chocs répétés altèrent les cellules nerveuses, surtout sur un cerveau qui n’a pas été mis au repos.»

Il y a plus direct, comme  le Dr Jean-François Chermann (on peut l’entendre ici), dans son ouvrage «KO, le dossier qui dérange» (Stock, 2010. Préface de Christophe Dominici).

C’est en 1984 que le diagnostic de Parkinson fut porté chez le plus grand des boxeurs. Il vient de prendre sa retraite. En 2001 Karim Ben-Ismaïl, reporter à L’Equipe lui demande s’il n’éprouve pas de la rancœur envers ceux qui ont « caché son dossier médical » pour qu’il dispute son combat contre Larry Holmes (Las Vegas, 2 octobre 1980, combat perdu par Mohamed Ali, appel 11ème). Le malade réfléchit, et répond qu’il ne sait pas 1.

KO amateurs

Quatre ans plus tard les symptômes du géant ne trompent plus personne. On parle à l’époque de « démence pugilistique ou punch-drunk syndrome». Trente ans plus tard, l’épidémiologie des sports de contact permet d’élargir le tableau, explique 20 minutes. Environ 30% des boxeurs développent après leur carrière des troubles neurologiques estime le Dr Chermann. « Plus on prend de KO, dit-il, plus les risques sont élevés. Les amateurs ne sont pas épargnés. Ils font plus de combats, sont moins suivis et travaillent moins leur défense que les pros», note-t-il.

Mais le KO n’est que le plus spectaculaire des traumatismes. C’est, si l’on ose dire, la partie comateuses émergée de l’iceberg des commotions cérébrales, également fréquentes dans le rugby mais aussi le football, le hockey sur glace, le ski, le handball, le judo, l’équitation, la gymnastique etc.

Coups de Dieu

« C’est beaucoup moins spectaculaire que la boxe où l’on voit les traumatismes en direct », reprend le Dr Monroche. Pour autant ce n’est pas anodin. La répétition des traumatismes et des chocs, ce peut être aussi un footballeur qui joue beaucoup de la tête. En boxe, il y a un arbitre, dans d’autres disciplines, personne ne peut intervenir.»

On peut certes voir le monde comme le Dr Monroche. On peut aussi le voir comme Marcellus Clay, Jr. Devenu Mohamed Ali : Dieu m’a donné la maladie de Parkinson pour me montrer que je n’étais qu’un homme comme les autres. »  Où l’on voit que Dieu sait, aussi, taper assez fort.

A demain

1 Cet entretien est repris dans le (superbe) numéro que L’Equipe consacre, ce 5 juin 2016, à Mohamed Ali. « Le plus grand ».

Alcools -people: Renaud dénoncera-t-il la sortie de Stéphane Bern sur «Recettes Pompettes» ?

 

Bonjour

Sevrage  à tous les étages. Bientôt sept mois sans alcool ni paranoïa. Renaud tiendra-t-il le double choc de l’arrêt de l’alcool et du retour au soleil, terrible, du zénith médiatique ? Et si tel ne devrait pas être le cas, comment les médias traiteront-ils son cas ? Sur l’alcool, à tous les micros, le malade tient les mêmes propos :

 « En arrivant à Bruxelles, en septembre, pour enregistrer l’album, je n’ai pas réussi à chanter. J’étais encore à un litre de pastis par jour. J’étais très mal, je titubais, je vomissais, j’avais des vertiges. Je suis allé voir un addictologue. Cela a duré cinq minutes, il m’a dit que mon taux de potassium était dans le rouge : ‘’Vous risquez un arrêt cardiaque aujourd’hui, demain ou dans huit jours.’’ J’ai eu très peur. J’ai arrêté de boire aussi sec.

« Je devais rester trois jours, ils m’ont gardé quinze jours, sous perfusion de potassium. J’en ai profité pour faire la totale, IRM, scanners, je suis en pleine forme. Je n’ai jamais passé une période aussi longue de ma vie sans une goutte d’alcool. Il y a encore six mois, je me réveillais à midi, crevé, tracassé, titubant. Je n’arrivais plus à rire, à parler, à pleurer. (…) Maintenant, après cinq heures de sommeil, je me réveille à 7 heures et j’ai la pêche. (…) ».

Ricard à la Closerie

Parfois il va plus loin. Le Figaro (Anthony Palou) de ce 8 avril nous apprend ce que le chanteur ressuscité a dit, hier, à RTL (Yves Calvi) :

« Ce n’est pas le vin qui prend l’homme, c’est le Coca light qui prend l’homme ; ça nous fait tout drôle, tout bizarre, ça nous fait plaisir. Il ne titube plus, n’est plus à l’ombre de lui-même, sa tête ne sombre plus dans un verre de Ricard à la Closerie des Lilas. Va même, dit-il, intervenir aux ‘’alcooliques anonymes’’. »

Sur Europe 1, «il fait le serment devant Dieu, devant les hommes, que plus jamais » il ne replongerait. Le même Figaro annonce la diffusion télévisée d’un long documentaire : « Renaud sous le signe de l’Hexagone » ; documentaire intitulé « Morgane de lui » qui exposera, lui aussi, les prolégomènes de la maladie alcoolique.  Le Point annonce, en exclusivité, comment on peut avoir accès (sur Deezer.) aux treize nouvelles chansons de ce chanteur dont la voix reste abîmée ; chansons dont certaines ne passeront pas à la postérité.

Renaud chez les « alcooliques anonymes » ?

« Je me porte très bien. Je n’ai aucun manque. Mes copains peuvent boire ce qu’ils veulent autour de moi. Je dévore des livres alors que je n’ai pas lu pendant dix ans. Je me réveille à 5-6 heures du matin et j’écris, j’écris, j’écris (…) J’espère bientôt faire des conférences dans des réunions d’alcooliques anonymes pour expliquer comment je m’en suis sorti du jour au lendemain, en l’espace d’une demi-heure. »

François Fillon et Marisol Touraine

Il n’est pas rare que le malade alcoolique, dans l’évolution de son processus de sevrage, soit poussé à de tels gestes. Aider ceux qui souffrent quand on a, avant et comme eux, souffert. Tendre la main à ceux qui sont au fond de la cuve. Renaud pourrait aussi, aujourd’hui, entrer de plain-pied dans l’actualité alcoolique, médiatique et politique ; nous dire ce qu’il pense de la prestation hautement controversée de Stéphane Bern dans la prochaine série « Recettes Pompettes ».

On sait que Renaud, ancien gauchiste et faux casseur (moqué à la perfection par Thierry le Luron)  s’est dernièrement rangé dans les troupes républicaines de François Fillon dont il observe la tête de parfait honnête homme.  Pour autant acceptera-t-il, pour un instant, de soutenir Marisol Touraine dans son combat contre Stéphane Bern – et, au-delà, contre les alcooliers industriels et la publicité sur la Toile ?

A demain

«Monsieur X » n’aura plus le droit à la mention «sexe neutre» sur son état-civil. Voici pourquoi

Bonjour

Après l’émotion, la raison. Et Libération avait raison. C’était en octobre dernier. Un scoop, gratuit, de « 20 minutes » (Vincent Vantighem)    repris par l’AFP puis par La Nouvelle République du Centre Ouest  . Le tribunal de grande instance de Tours (Indre-et-Loire) avait ordonné à l’état civil de la mairie de Tours de modifier l’acte de naissance d’une personne intersexuée (hermaphrodite) mais enregistrée comme étant de sexe masculin. La justice avait tranché : il fallait apposer la mention « sexe neutre » sur le document d’état-civil. Pour la première fois une juridiction française autorisait une personne à sortir du système binaire masculin/féminin en ordonnant de modifier son acte de naissance » pour y faire figurer la mention sexe neutre.

Sexe de pure-fiction

« Le sexe qui [lui] a été assigné à sa naissance apparaît comme une pure fiction (…) imposée durant toute son existence, écrivait  le magistrat. Il ne s’agit aucunement de reconnaître l’existence d’un quelconque ‘’troisième sexe’ mais de prendre acte de l’impossibilité de rattacher l’intéressé à tel ou tel sexe. »

Née, selon son médecin, avec un « vagin rudimentaire », un « micropénis », mais pas de testicules, cette personne souffre d’avoir été mise dans la case masculine dès sa naissance, précisait 20 Minutes. « A l’adolescence, j’ai compris que je n’étais pas un garçon. Je n’avais pas de barbe, mes muscles ne se renforçaient pas… », avait confié au gratuit cette personne aujourd’hui âgée de 64 ans « qui avait requis l’anonymat dans une interview exclusive ».

 Troisième genre

Redoutant  « que cette requête renvoie à un débat de société générant la reconnaissance d’un troisième genre »  le parquet de Tours avait fait appel du jugement. L’affaire sera plaidée devant la cour d’appel d’Orléans.  Libération avait prévu que le jugement serait cassé. Ce qui vient d’être fait.

Dans un arrêt rendu lundi 21 mars, les magistrats de la cour d’appel d’Orléans ont estimé qu’« admettre la requête de monsieur X reviendrait à reconnaître, sous couvert d’une simple rectification d’état civil, l’existence d’une autre catégorie sexuelle ».

Le cas sera porté devant la Cour de cassation, et éventuellement devant la Cour européenne des droits de l’homme, à Strasbourg. Me Mila Petkova, avocate du sexagénaire, s’est déclarée « très déçue » par la décision de la cour d’appel. « C’est une violence supplémentaire infligée à mon client », s’est-elle indignée. Monsieur X « ira jusqu’au bout, parce que c’est sa vie privée », explique Me Petkova. L’avocate a notamment invoqué l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui consacre le « droit à la vie privée et familiale ».

Développement sexuel et équilibre

Le parquet général reconnait certes que la Cour européenne des droits de l’homme admet « un droit à l’identité sexuelle, droit lié à l’épanouissement personnel, qui est un aspect fondamental du droit au respect de sa vie privée ». Pour autant il ajoute que « la loi française ne prévoit en aucune façon la possibilité de porter la mention “sexe neutre” sur un acte d’état civil ».

Pour les magistrats de la cour d’appel, il faut rechercher « un juste équilibre entre la protection de l’état des personnes, qui est d’ordre public, et le respect de la vie privée des personnes présentant une variation du développement sexuel ». « Ce juste équilibre conduit à permettre [à ces personnes] d’obtenir, soit que l’état civil ne mentionne aucune catégorie sexuelle, soit que soit modifié le sexe qui leur est assigné, dès lors qu’il n’est pas en correspondance avec leur apparence physique et leur comportement social ».

Les magistrats relèvent que « monsieur X présente une apparence physique masculine, qu’il s’est marié en 1993 et que son épouse et lui ont adopté un enfant ». Ils en concluent que sa demande de changement d’état civil serait « en contradiction avec son apparence physique et son comportement social ». Force revient donc à la loi.

A demain