Aquilino Morelle et ses mystères : parlera-t-il demain dans « Vanity Fair » ?

Bonjour

Sans doute pas l’enfer. Mais comme un parfum de purgatoire. Et bien des voiles qui demeurent à lever pour que le citoyen sache la vérité. Sur le cas Aquilino Morelle bien sûr. Mais considéré comme un cas d’école. Comme une porte ouverte pour faire la transparence en haut lieu.

Laboratoires Lundbeck

Les choses s’accélèrent pour celui qui, hier encore, tenait la corde du pouvoir. « De source proche du dossier » l’Agence France Presse a appris que le parquet national financier avait  ouvert, dès le vendredi 18 avril une enquête préliminaire visant Aquilino Morelle. Et ce pour ses liens passés  avec des laboratoires pharmaceutiques. Pour l’heure on ne connaît qu’un maigre dossier : 12 500 euros de rémunération par le laboratoire danois, Lundbeck, alors même que le Dr Morelle travaillait à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS). Des faits qui, s’ils étaient caractérisés, pourraient relever du délit « de prise illégale d’intérêt ».

Deux ans de prison 

La prise illégale d’intérêt est notamment définie par le Code pénal comme le fait, pour un fonctionnaire chargé de contrôler une entreprise privée, de prendre ou de recevoir une participation par travail ou conseil dans une de ces entreprises dans un délai de trois ans après la cessation de ces fonctions. Ce délit est passible de deux ans de prison et 30.000 euros d’amende.

Remords

Le même jour, comme prise de remords, la direction de  l’IGAS assurait ne pas avoir retrouvé dans ses archives les traces d’une autorisation délivrée au Dr Morelle  « pour travailler dans l’industrie pharmaceutique ». Mais l’IGAS a aussi profité de l’occasion pour préciser que « quand ils souhaitent partir dans le privé, ce qui peut couvrir de multiples secteurs, dont l’industrie pharmaceutique, les membres de l’IGAS, comme tout fonctionnaire, y sont généralement en position de disponibilité ». Et d’ajouter la  « Commission de déontologie se prononce alors sur la compatibilité de l’activité privée avec l’activité à l’IGAS ».

Incompatibilités

La «  compatibilité de l’activité privée avec l’activité à l’IGAS » ? Voilà qui nécessite sans doute un trébuchet d’un genre un peu particulier. La direction de l’IGAS en dit ici trop ou pas assez. Quelle est cette commission de déontologie ? Qui la compose ? De quels sujets se saisit-elle ? Sur quelles bases tranche-t-elle ? Qui a accès à ses minutes ? En l’espèce le Dr Morelle aurait-il été autorisé à cette mission ponctuelle avec Lundbeck pour « stabiliser » le prix d’un antidépresseur ? D’autres membres de l’IGAS ont-ils été autorisés à « travailler pour l’industrie pharmaceutique » ? Pour quelles firmes, pour quels médicaments et dans quel cadre ?

Transparence de la vie publique

On sait que le Dr Morelle a, toujours le 18 avril, démissionné  pour « être entièrement libre de répondre » aux « attaques le visant » et pour « ne pas gêner l’action du président de la République ». Pour sa part la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique a fait savoir  qu’elle entamait « une étude plus approfondie des déclarations d’intérêts et de patrimoine » de l’ancien conseiller du président de la République.

Spirales

Le cercle des amis se réduit sans faire grand bruit. C’est là une spirale qui fait immanquablement songer à celle que connaît le Dr Jérôme Cahuzac. Ce dernier s’exprime dès le 23 avril dans le prochain numéro (mai 2014) de Vanity Fair. Comme on peut le voir ici, avec en bonus un entretien entre Michel Denisot et Hervé Gattegno. Le rédacteur en chef y explique « comment il a convaincu l’ancien ministre d’évoquer l’affaire qui a précipité sa chute ». Dans combien de temps Aquilino Morelle  choisira-t-il de faire de même ? Et choisira-t-il Vanity Fair ?

A demain