Bonjour

Côté cannabis Jean-Michel Blanquer n’est pas Vincent Peillon qui avait un instant prôné sa dépénalisation. Le nouveau ministre de l’Education nationale vient de le dire haut et fort, sur RTL :

« Bien entendu je n’y suis absolument pas favorable. Toutes les études montrent à quel point le cannabis est nuisible. Le cannabis fait du mal au cerveau. Le cannabis est mauvais pour l’être humain. C’est de plus en plus vrai car il est de plus en plus dur. Il ne faut absolument pas laisser courir l’idée que le cannabis peut être quelque chose qu’on doit tolérer dans notre société. C’est mauvais pour nos enfants et donc je serai fou en tant que ministre de l’Éducation de dire autre chose. »

On se souvient qu’il y a une semaine Gérard Collomb, ministre de l’Intérieur, avait annoncé la mise en place de contravention pour les auteurs de trafic de cannabis. Une initiative qui devrait se concrétiser à la rentrée. On précisera que pour l’Observatoire français des drogues et toxicomanies « la dépénalisation peut être définie comme le processus tendant à réduire l’application de sanctions pénales à l’égard d’un comportement déterminé, cette réduction pouvant aboutir à leur suppression pure et simple ». Dont acte.

Rentrer dans le rang

Dans Révolution (XO éditions) publié en novembre 2016 Emmanuel Macron écrivait au sujet du cannabis : « On pourrait tout à fait considérer que le régime des contraventions serait suffisant pour sanctionner ces comportements ».  Puis, il y a quelques jours Christophe Castaner, porte-parole du gouvernement, allait plus loin dans les explications :

« L’année dernière, 180.000 personnes ont été constatées en infraction d’usage et de stupéfiants. En moyenne c’est six heures de procédure pour le policier ou le gendarme, autant pour le magistrat chargé du dossier. In fine il y a eu 20.000 rappels à la loi ou injonctions thérapeutiques. Est-ce que le système est efficace ? Non.

« Emmanuel Macron candidat (…) avait annoncé qu’on voulait des mesures efficaces : la possibilité de donner une contravention d’une centaine d’euros, avec paiement le plus rapide possible, instantané dans certain cas. Et puis ensuite des mesures coercitives qui peuvent aller jusqu’à la prison si la personne ne paie pas ou ne rentre pas dans le rang.

« Ce qui compte aujourd’hui c’est d’être efficace, et surtout de désengager du temps de travail de nos policiers et de nos gendarmes pour qu’ils soient plus présents sur des affaires essentielles. Ce n’est pas de la dépénalisation, c’est de la contraventionnalisation. On reste dans du pénal. Emmanuel Macron n’a pas souhaité ouvrir ce débat-là car consommer des stupéfiants reste grave et dangereux pour la santé, en particulier pour les plus jeunes. »

Silence d’Agnès Buzyn

Des propos à rapprocher de ceux, sur France Culture du juriste Renaud Colson (maître de conférence à l’Université de Nantes) co-auteur avec Henri Bergeron, de l’ouvrage de référence « Les drogues face au droit (PUF)» :

 « L’annonce du ministre de l’Intérieur peut être soit une désescalade pénale symbolique, soit un tour de vis répressif. C’est seulement dans la mise en œuvre du projet que l’on en saura plus (…) On peut très bien imaginer une amende forfaitaire pour tous les individus qui se feraient attraper avec un joint ou deux sur eux. Dans ce cas on rentre dans une logique d’assouplissement réel, mais une logique qui ne change pas grand-chose au fond puisque ni sur la question des trafics ni sur celle des dangers sanitaires on ne fait bouger les lignes c’est toujours le marché noir qui détermine les approvisionnements et les modes de fonctionnement du marché en général. »

On observera à ce stade qu’Agnès Buzyn, ministre de la Santé (et des Solidarités) n’a toujours pas pris la parole. N’aurait-elle pas (encore) voix au chapitre ?

A demain