L’étrange histoire de Marisol Touraine en visite dans un « service d’urgence Potemkine »

 

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L’affaire couvait, voici qu’elle perce. « La ministre aux urgences : comme un malaise… » titre, à la Une, l’édition dominicale de La Nouvelle République du Centre Ouest (Pascal Denis). La ministre, c’est Marisol Touraine, élue députée d’Indre-et-Loire très fréquemment en visite dans son « fief électoral ». Les urgences, ce sont celles du CHU de Tours où la ministre de la Santé était en visite il y a quelques jours pour savoir ce qu’il en était de la situation hospitalière face à l’épidémie de grippe. Marisol Touraine s’était alors réjouie de la « maîtrise » de la situation tourangelle. Or voici qu’une autre réalité, syndicale, prend le pas sur le satisfecit ministériel. C’est cette réalité que rapporte le quotidien régional :

« En fin de semaine dernière, alors que l’épidémie de grippe semait la panique dans de nombreux hôpitaux saturés, la ministre de la Santé a effectué une visite (surprise et éclair) aux urgences du CHU de Tours pour vérifier que ses consignes étaient bien appliquées. Dans un calme apparent, Marisol Touraine a constaté que la situation était « bien maîtrisée », selon les termes de la directrice, qui avait déclenché quelques heures plus tôt une cellule de crise pour dégager des lits supplémentaires dans les services. Au terme de sa visite, la ministre pouvait donc repartir rassérénée. »

Avant les vœux

La ministre avait fait une halte aux urgences sur le chemin qui la conduisait vers une charmante petite commune de sa circonscription (Reignac) où elle allait présenter ses vœux (et faire quelques confidences) à la population. La Nouvelle République était là :

« Marisol Touraine a fait étape à l’hôpital Trousseau pour constater que la mobilisation avait porté ses fruits et que la situation était effectivement « maîtrisée », selon les termes de la directrice Marie-Noëlle Gérain Breuzard. Elle a aussi pu vérifier que la situation aux urgences du CHU de Tours avait positivement évolué depuis sa dernière visite en 2014.

« A l’époque, la moitié des médecins urgentistes menaçaient de démissionner devant l’engorgement permanent du service. Depuis, un poste de gestionnaire de lit a été nommé au sein de l’établissement et 29 lits supplémentaires ont été créés en médecine communautaire et en unité d’hospitalisation temporaire. « Désormais, le CHU de Tours a des urgences à la hauteur de son activité », s’est réjoui la ministre de la Santé. Qui n’y est sans doute pas pour rien. »

Las, dans les jours qui ont suivi trois syndicats – la CGT, Sud et FO – ont soupçonné et accusé les autorités d’avoir détourné les admissions aux urgences du CHU (Trousseau) vers d’autres établissements afin d’offrir à la ministre une vision tronquée de la réalité quotidienne.

Urgences propres et aseptisées

Résumé de Sud : « Parce que Marisol Touraine vient, on lui vide les urgences. C’était propre, ça sentait bon et c’était aseptisé. Sauf que depuis plusieurs semaines, le temps d’attente était parfois de cinq-six heures sur les brancards ». Analyse partagée par le syndicat CFTC des sapeurs-pompiers d’Indre-et-Loire, qui dénonce lui aussi un véritable « bouchon sanitaire » aux urgences de Trousseau. Statistiques à l’appui, ce syndicat affirme que le délai d’attente des ambulanciers avant prise en charge atteint ou dépasse 45 minutes dans 60 % des cas. Le record s’établit à 5 heures 42. Commentaire de ce syndicat :

« Ce n’est concevable, ni pour les victimes ni pour la continuité des secours. Quand toutes nos ambulances sont bloquées, qui assure les interventions ? Aujourd’hui, nous avons des sapeurs volontaires et des employeurs qui ne veulent plus subir cela. Cela pose un réel problème pour la sécurité civile ». 
Selon le président des pompiers CFTC, la situation aux urgences de Trousseau est loin de s’être améliorée depuis deux ans, contrairement à ce qu’affirment la direction du CHU et la ministre. « La réorganisation interne qui est évoquée, c’est de la poudre aux yeux. J’invite Madame Touraine à nous rencontrer. Elle verra que la réalité du terrain est tout autre », affirme le pompier, qui assure avoir le soutien de sa hiérarchie.
L’impératrice Catherine II

Responsables des urgences du CHU depuis mai 2015, le Pr Saïd Laribi ne conteste pas les problèmes que peuvent rencontrer les pompiers, tout en relativisant les chiffres avancés par la CFTC. « L’an dernier, nous avons enregistré 52.000 passages aux urgences de Trousseau. Ce chiffre est en hausse de 15 % depuis 2013. Actuellement, le temps médian de triage des malades est d’une trentaine de minutes et la moitié des patients sont vus par un médecin dans les deux heures », assure le chef de service, en indiquant qu’un groupe de travail a été créé il y a six mois pour optimiser l’accueil du public.

Où est la stricte vérité ? Les syndicats sont-ils dans le vrai quand ils accusent la direction d’avoir détourné les patients vers d’autres établissements dans les heures qui ont précédé la visite inopinée de la ministre ? Cette dernière voudra-t-elle en savoir plus ?

Difficile, proportion gardée, de ne pas songer aux villages Potemkine. On se souvient peut-être de cette « légende historique » qui veut que de luxueuses façades en carton-pâte aient été érigées (à la demande du ministre russe Grigori Potemkine) afin de masquer la pauvreté des villages lors de la visite de l’impératrice Catherine II. C’était en Crimée, en l’an 1787. On connaît, dans les grandes lignes, la suite.

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Faudrait-il vraiment retirer sous peu l’implant stérilisant Essure® du marché français ?

 

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Dans les « affaires sanitaires » il y a toujours un moment où les plaignants sont reçus au ministère de la Santé. Parfois même par la ministre en personne. Le pont-levis se baisse. Le château s’entrouvre aux malheureux. C’est la réplique des antiques réceptions des doléances par le seigneur et roi. La suite, on le voit, correspond rarement aux attentes de l’une ou l’autre des deux parties.

Vendredi 20 janvier, à Paris, des responsables de l’association Resist (Réseau d’entraide, de soutien et d’informations sur la stérilisation tubaire) sont entrées dans le château républicain de l’avenue de Ségur. Les doléances portaient sur Essure, un « dispositif contraceptif définitif ». Essure® : nom de la marque d’une technique de stérilisation féminine commercialisée en France par la multinationale allemande Bayer. Et une affaire qui se développe depuis quelques semaines dans les gazettes, féminines ou pas.

Portrait d’avocat

Les plaignantes entendaient, nous apprend Le Monde (Patricia Jolly), qu’Essure® soit « retiré du marché », et ce « au nom du principe de précaution, dans l’attente des résultats des expertises médico-judiciaires ». Elles n’ont pas été entendues – et elles souhaitent le faire savoir. Me Charles -Joseph-Oudin, leur avocat, s’y emploie avec un certain succès dans les médias. L’homme en noir est sur plusieurs fronts, défenseur de victimes du Mediator® et de la Dépakine®. Cela lui a valu un très gentil portrait dans le supplément du Monde : « L’avocat qui fait trembler les labos ».

« Essure® » ? La modernité incarnée : un implant composé de fibres de polyéthylène téréphtalate, d’un alliage nickel-titane et d’acier inoxydable. Il est placé dans la partie proximale de chaque trompe (dispositif est guidé par un cathéter inséré par voie vaginale ; réaction tissulaire d’occlusion des trompes). « Essure®permanent birth control »:

« Essure® est la seule méthode de contrôle ne naissance permanent que vous pouvez obtenir avec une procédure non chirurgicale. Il peut vous aider à arrêter de vous soucier d’une grossesse qui serait non planifiée. La procédure Essure® est généralement achevée en une dizaine de minutes et peut être effectuée au cabinet de votre médecin. »

Remboursés par la Sécurité Sociale

Un million (environ) d’Essure® ont été prescrits et vendus dans le monde. En France, remboursés par la Sécurité sociale depuis 2005, plus de 20 000  sont posés chaque année. L’affaire tient au fait qu’on soupçonne cet implant d’être associé à une vaste gamme d’effets secondaires : allergies au nickel présent dans l’implant, douleurs pelviennes chroniques, nécessité de réopérer les patientes pour stabiliser ou retirer le dispositif instable. Me Joseph-Oudin ajoute : règles hémorragiques, violentes douleurs pelviennes, rapports sexuels douloureux,  douleurs musculaires et articulaires, tachycardie, perforation d’organes, réactions allergiques ou auto-immunes,  fatigue chronique.

« L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé – ANSM – et le cabinet de la ministre de la santé, Marisol Touraine, ont bien conscience qu’il y a un problème lié à la pose du dispositif Essure et à sa composition, a déclaré Me Joseph-Oudin au Monde. Mais ils attendent les conclusions dans quelques semaines de deux études épidémiologiques. L’une menée par l’ANSM à partir de données de l’Assurance-maladie, et une autre demandée à Bayer par la Food and Drug Administration, l’autorité de santé américaine. »

Silence classique

Il y a aussi, en parallèle, une procédure d’indemnisation engagée par trois plaignantes contre Bayer HealthCare. Elle doit être examinée, lundi 23  janvier, par le tribunal de grande instance de Bobigny avant d’être renvoyée à plus tard. « Notre objectif est de faire nommer des experts qui se prononceront sur les pathologies énoncées et le dispositif , explique encore Me Joseph-Oudin qui compte aussi faire  » prendre en charge «  le coût des expertises par Bayer HealthCare. C’est de l’ordre de 3 000  à 4 000 euros par dossier. Environ deux cents dossiers sont en cours de constitution.  Ce serait pour Bayer une bonne façon de manifester son intention de faire la lumière sur cette affaire. »

La lumière ? Où est-elle ? Le conseil de Bayer HealthCare n’a pas répondu aux sollicitations du Monde. Un grand classique : Big Pharma ne parle qu’à son avantage. Et ne répond jamais, ni au téléphone, ni aux doléances.

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L’affaire E 171 : cet additif alimentaire blanchissant pourrait (peut-être) être dangereux

 

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Le citoyen doit-il être informé de tous les risques auxquels il est (potentiellement) exposé ? Le politique doit-il sans cesse montrer les coulisses, ouvrir ses parapluies, se protéger de tout au risque d’affoler sans raison ? Quant aux médias doivent-ils se borner à jouer le porte-voix du politique, à amplifier l’émotion affolée du « grand public » ? Toutes ces questions sont au cœur de l’affaire E 171.

Le E 171 ( ou « dioxyde de titane ») est une substance naturelle que l’on peut trouver (non sans difficultés) présent sous la forme de rutile. Il a été décrit par Abraham Gottlob Werner en 1803. « Rutile » car  rutilus, rouge, en référence à sa couleur rouge profond observée dans quelques spécimens par lumière transmise. Le rutile est depuis longtemps utilisé comme pigment et opacifiant pour toutes sortes de substances : peinture (le célèbre blanc de titane), mais aussi comme agent opacifiant pour toutes les teintes ; papier ; plastiques ; céramiques ; médicaments ; dentifrices ; chewing-gums ; fromage industriel ; pâtisserie ; confiserie ; crème solaire ; produits cosmétiques, etc.

Il y a onze ans (en mars 2006) le Centre international de recherche sur le cancer a classé le dioxyde de titane « cancérogène possible » pour l’homme.

« Chez le rat exposé au TiO2 nanoparticulaire par instillation intra-trachéale, intra-nasale ou plus par inhalation, un impact toxicologique pulmonaire à long terme a été observé, avec « saturation de la clairance pulmonaire accompagnée d’une inflammation pulmonaire chronique, de la production d’espèces réactives de l’oxygène, d’une diminution des mécanismes de défense, d’une altération des cellules, d’une prolifération cellulaire et d’une fibrose .»

Onze ans plus tard

Onze ans plus tard le gouvernement français saisit l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) sur la base des conclusions d’une étude de l’INRA 1. Voici les explications des ministères de la Santé et de l’Agriculture :

« Une étude de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) menée sur des animaux et publiée aujourd’hui montre que l’exposition orale au dioxyde de titane (E 171), additif utilisé notamment dans l’industrie agroalimentaire, est susceptible d’entraîner des effets sur la santé.  À ce stade, les résultats de l’étude ne permettent toutefois pas d’extrapoler ces conclusions à l’homme.

Au regard des conclusions de cette étude, les ministères chargés de l’économie, de la santé et de l’agriculture ont décidé de saisir conjointement l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) afin de déterminer si l’additif alimentaire E171 présente un éventuel danger pour les consommateurs.

Cette saisine dont les résultats seront connus fin mars s’inscrit dans le cadre des travaux de l’agence déjà engagés à la demande du gouvernement le 17 octobre 2016 sur l’impact potentiel sur la santé des nanomatériaux présents dans l’alimentation de manière plus générale. »

Blanquettes

Le citoyen n’en saura pas plus. S’il est inquiet du « plus blanc que blanc » il découvrira, sur internet, que le dioxyde de titane est présent dans de nombreux  bonbons et chewing-gum (marques Jelly BeanM&M’sSkittles AirwavesFreedent,  Hollywood, Malabar etc.) mais aussi dentifrices « blancheur » et peut-être même des gélules de Doliprane. Jusqu’à la blanquette de veau « William Saurin ».

Et après ?  Le citoyen doit-il être informé de tous les risques auxquels il est exposé ? Dans l’attente des prochains résultats il est recommandé de confectionner soi-même ses blanches blanquettes.

A demain

1 « Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l’exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane » Communiqué de presse de l’INRA, 20 janvier 2017. Les chercheurs démontrent schématiquement, chez l’animal in vivo, que le TiO2 franchit la barrière intestinale et passe dans le sang.

François Hollande se refuse à trancher en ce qui concerne la fin de vie de Vincent Lambert

 

Bonjour

C’est décidé : le président de la République ne peut pas, de sa propre autorité, intervenir dans une affaire judiciaire. Il ne peut pas « faire pression » sur la direction du CHU de Reims pour qu’une équipe médicale cesse de nourrir et d’hydrater Vincent Lambert. C’est ce que réclamait le neveu de ce malade en état de coma végétatif depuis 2008.

Dans un entretien à la presse rapporté par l’AFP, François Hollande a déclaré : « Nous devons maintenant trouver une solution humaine et digne dans le cadre de l’application de la loi (…) Nous devons trouver les formes pour que cette loi soit appliquée (…) Ce ne peut pas être le président de la République qui en décide : c’est l’équipe médicale, c’est avec la famille ». Or la famille est déchirée…

 Séparation des pouvoirs

« Vous avez vous-même nommé par décret en date du 24 février 2015 Dominique de Wilde à la tête du CHU de Reims, avait pour sa part écrit le neveu du malade au président de la République. Vous pouvez donc faire pression sur elle pour que la légalité ne soit pas que théorique au sein de l’établissement dont elle a la charge. »

Découvrant les propos de François Hollande ce neveu les a commentés. Il estime qu’ils peuvent « le faire espérer tout comme ils peuvent rassurer les parents de Vincent ». Il persiste et signe :  selon lui, le président de la République « a les moyens de faire appliquer [les décisions de justice], directement et par l’intermédiaire de sa ministre de la Santé ».

Il ne veut pas entendre que président de la République ne peut, coma ou pas, intervenir dans une affaire judiciaire. Et ce au nom d’un concept assez ancien connu sous le nom de « séparation des pouvoirs ».

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Un cas inquiétant de la forme humaine de la maladie de la vache folle au Royaume-Uni

 

Bonjour

C’est une lettre (médicale et scientifique) qui inquiète. Elle vient d’être publiée dans le dernier numéro du New England Journal of Medicine. La voici : « Variant Creutzfeldt–Jakob Disease in a Patient with Heterozygosity at PRNP Codon 129 ». Un groupe de treize spécialistes dirigés par le célèbre Pr John Collinge (University College London Institute of Neurology) évoque la possibilité de l’émergence d’une deuxième vague de l’épidémie de variante humaine de la maladie de Creutzfeldt-Jakob. (Il existe trois formes de la maladie de Creutzfeldt-Jakob : héréditaire, sporadique et la ‘’variante’’ acquise lors d’une contamination par un prion pathologique PrPSc). On se souvient de cette épidémie atypique survenue dans l’ombre portée de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB ou maladie de la « vache folle »). C’était il y a vingt ans.

L’inquiétude vient aujourd’hui d’un cas qui n’aurait jamais dû survenir si l’on s’en tient aux acquis génétiques élaborés lors de la première vague de l’épidémie : ce malade présente en effet une signature atypique de la maladie et un génotype jusqu’ici considéré comme une forme de protection contre la pathologie.

Changements de personnalité

Les spécialistes britanniques rapportent ainsi le cas d’un homme de 36 ans qui, en août 2015, ce patient est adressé au centre de référence du prion du Royaume-Uni (United Kingdom National Prion Clinic). Au cours des neuf mois précédents, cet homme présentait des changements de personnalité marqués notamment par une irascibilité marquée, des pertes de mémoire, une ataxie, des crispations involontaires. L’examen clinique objective des mouvements oculaires anormaux. Un tableau compatible avec la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob. L’IRM met pour sa part mis en évidence des anomalies (ganglions de la base, hypothalamus, insula, et noyau médial du thalamus).

L’état du patient a continué à se détériorer. Décès en février 2016. L’autopsie confirme le diagnostic de variante maladie de Creutzfeldt-Jakob (présence de plaques dans le cervelet et le cortex cérébral, agrégats de PrPSc retrouvés dans les tissus hépatiques.

Premier d’une seconde vague

Autant d’éléments qui, réunis, troublent les spécialistes britanniques. Le tableau ne correspond pas à la définition codifiée de la maladie acquise par contamination alimentaire, les données d’imagerie plaidant en faveur d’une forme sporadique à la différence de la signature moléculaire. Les auteurs ne peuvent qu’avancer une hypothèse qui pourrait avoir de redoutables conséquences : ce malade pourrait être le premier d’une seconde vague de malades contaminés par voie alimentaire longtemps après une consommation de viande d’animaux atteints d’ESB.

Cette inquiétude résulte plus précisément de la génétique : depuis 1996, tous les cas de variante de la variante de la maladie de Creutzfeldt Jakob sont survenus chez des personnes dites « hétérozygotes 129 Met/Met » du gène codant pour la protéine prion. Aussi les génotypes « 129 Val/Val » ou « 129 Met/Val » étaient-ils jusqu’à présent considérés comme « protecteurs » contre la maladie. Or le cas rapporté par les chercheurs anglais est celui d’un un génotype « 129 Met/Val ». « Il est possible que ce génotype ne fasse qu’allonger l’incubation de la maladie », suggèrent les auteurs. Le phénomène avait déjà été observé dans une pathologie neurodégénérative voisine : le kuru. Cette hypothèse n’est en rien rassurante. Le génotype «129Met/Val » est le plus fréquent dans la population générale au Royaume-Uni. Les auteurs de cette lettre souligne l’importance d’une vigilance accrue.

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« Le charme discret de la guérison d’Alzheimer » Bientôt dans toutes les librairies

 

Bonjour

Un clone, ou presque. Après le raz-de-marée éditorial du «  Charme discret de l’intestin » voici « Guérir Alzheimer Comprendre et agir à temps ».

Couverture d’un même vert néo céladon, mêmes dessins en blanc et noir (Jill Enders), même titillement de la curiosité qui pousse à l’achat. Et même corps humain à mille et une facettes. Avec, au cœur, le cerveau. Hier il était en connexion directe avec les immensités obscures de notre tube digestif. Aujourd’hui il est en questionnement central sur lui-même.

A compter du 1er février les éditions Actes Sud (bientôt quarante ans) publient un texte provocateur du Dr Michael Nehls – traduit de l’allemand par Isabelle Liber (420 pages, 22,50 euros). L’auteur ? L’éditeur le présente ainsi :

« Après un doctorat de médecine et une thèse de génétique moléculaire, Michael Nehls a développé au sein de grandes entreprises pharmaceutiques, des médicaments soignant les maladies dites “ de civilisation ” comme le diabète ou les troubles cardiovasculaires. Il a collaboré à de nombreuses publications et dirigé des recherches dans plusieurs universités en Allemagne et aux Etats-Unis. Il est l’auteur de quatre ouvrages dont deux sur la maladie d’Alzheimer [Die Alzheimer-Lüge: Die Wahrheit über eine vermeidbare Krankheit. Heyne, 2014 / Alzheimer ist heilbar. Rechtzeitig zurück in ein gesundes Leben. Heyne, 2015]. »

Agir avant la maladie

Sa profession de foi : « En remédiant à temps aux carences existantes, on peut stopper la progression de l’Alzheimer. Et en intervenant encore plus en amont, il est même possible d’inverser le processus… et de guérir. » On explique qu’en 2013, aux Etats-Unis, lors d’études cliniques d’un genre nouveau, les premières « guérisons » de la maladie d’Alzheimer ont pu être constatées ; que « grâce à une thérapie ‘’systémique’’, les patients ont retrouvé toutes leurs facultés cognitives et une vie normale » ; que « ces résultats spectaculaires sont réalisables lorsque le traitement est entamé dès les premiers stades de la maladie ».

Et que tout cela « confirme les travaux de recherche du Dr Michael Nehls » – des travaux qui mettent en évidence que la maladie d’Alzheimer serait une maladie « de civilisation » qui demande « une approche globale de ses causes et de son développement » et que « l’origine de la maladie n’est pas l’âge avancé des patients, mais un ensemble de carences dont souffre le cerveau ». Corollaire : si on « comble ces carences à temps », le bon fonctionnement cérébral « peut se rétablir ».

Sans commentaires

Le lecteur découvrira au fil des chapitres comment, fort de ces postulats, l’auteur détaille les « prescriptions non médicamenteuses combinées de la thérapie systémique » – mode de vie, alimentation, sommeil, sport, bon équilibre hormonal, stimulation cognitive etc. Il découvrira aussi comment, à chaque étape du traitement, une fiche conseil baptisée « ordonnance ». Extraits en ligne.

Actes Sud, une nouvelle fois, vise très très large :

« Ce livre, aussi rigoureux que stimulant, est un guide précieux pour les malades, pour leurs proches mais aussi pour les médecins. Prenant en compte toutes les dimensions d’Alzheimer, y compris anthropologiques, il invite à un véritable changement de paradigme (…).

« Ces résultats spectaculaires apportent la preuve que certaines prescriptions non-médicamenteuses combinées (mode de vie, alimentation, détox, sommeil, sport…) non seulement empêchent la progression de la maladie mais suppriment les symptômes déjà apparus. Un jour, de plus en plus de patients pourront dire : J’avais Alzheimer. »

Pour l’heure, sans commentaires.

A demain

 

Bioéthique : le futur président de la République dira-il oui à la gestation pour autrui ?

 

Bonjour

Condamnation de la France – cinquième. La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a, jeudi 19 janvier, une nouvelle fois condamné la France. Cette dernière était poursuivie pour avoir refusé de transcrire les actes de naissance d’enfants nés d’une mère porteuse (gestation pour autrui – GPA) à l’étranger. La CEDH confirme ainsi sa jurisprudence, formulée dans des condamnations de la France en juin 2014 pour deux affaires similaires, puis en juillet 2016 pour deux autres cas.

Contrat prohibé

Ici aussi, Ubu n’est pas loin d’être sacré roi. La CEDH reconnaît que la France peut interdire la GPA sur son territoire. Mais elle lui interdit de ne pas transcrire les actes de naissance des enfants nés d’une mère porteuse à l’étranger. De ce point de vue la dernière affaire, rapportée par le site Gènéthique citant l’ADFH, est exemplaire.

Les requérants, Karine et Fabrice Laborie, ont eu recours à une mère porteuse en Ukraine. Deux enfants naissent en novembre 2010, Mateo et Manon, dont les actes de naissance ukrainiens indiquent les époux Laborie comme leurs parents. En février 2012, une demande de transcription des actes de naissance à l’ambassade de France en Ukraine est déposée. Le procureur de Nantes la refuse « compte-tenu des indices sérieux réunis par [le] poste diplomatique que ces naissances soient intervenues dans le cadre d’un contrat de gestation pour autrui prohibé par l’article 16-7 du code civil ».

Droit ukrainien

Saisi par les époux Laborie, le tribunal de grande instance de Nantes les déboute en novembre 2012 : « Le principe de l’indisponibilité de l’état des personnes, principe essentiel du droit français, fait obstacle à ce que, par la reconnaissance de la filiation, il soit donné effet à une convention portant sur la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui qui, fût-elle licite à l’étranger, est nulle et d’une nullité d’ordre public aux termes des articles 16-7 et 16-9 du code civil ».

Il précise que ce « rejet de transcription ne prive cependant pas les enfants de la filiation paternelle et maternelle que le droit ukrainien leur reconnait ni ne les prive de vivre avec leurs parents, et ne porte en conséquence pas atteinte au droit au respect de la vie privée et familiale de ces enfants, au sens de l’article 8 de la Convention ». En appel devant la Cour de Rennes en 2013, ce jugement a été confirmé.

Hauteur de vue

Comme dans les affaires précédentes, la CEDH estime que la France avait violé dans cette affaire le droit au respect de la vie privée des enfants. « C’est la cinquième fois que la France est condamnée parce qu’elle refuse d’appliquer la jurisprudence définie par la CEDH. C’est une marque d’opprobre pour la France, qui incarne les droits de l’homme, et une victoire juridique », s’est réjouie l’avocate du couple, Me Caroline Mecary.

« Opprobre » ? Bigre ! Et comment Me Mecary qualifie-t-elle le fait de bafouer ouvertement le principe de l’indisponibilité de l’état des personnes, principe essentiel du droit français ? Comment avancer ? Serait-ce trop demander que cette question sociétale, à la fois symbolique et concrète, soit publiquement traitée, avec la hauteur de vue qui s’impose, par chacun des candidats à la fonction présidentielle ?

A demain